Dernière mise à jour 21/05/2012
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Sport

Brochure JO n°3328 - IDCC n°2511

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 20 décembre 2001 relatif au financement de la formation professionnelle et du paritarisme

Avenant portant dispositions relatives à l'accord professionnel du 20 décembre 2001

Accord professionnel du 18 mai 2004 relatif à la désignation des OPCA

Avenant n° 4 du 21 décembre 2006 [annexe I] relatif aux CQP

Avenant n° 7 du 5 juillet 2007 à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP

Avenant n° 8 du 1er juin 2007 relatif aux modalités du contrat de travail intermittent

Avenant n° 9 du 1er juin 2007 relatif aux modalités du travail à temps partiel

Avenant n° 10 du 1er juin 2007 relatif aux moyens d'action des sections syndicales

Avenant n° 11 du 5 juillet 2007 relatif à la prime d'interruption d'activité

Avenant n° 12 du 5 juillet 2007 à l'annexe I portant sur les CQP

Avenant n° 13 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques »

Avenant n° 14 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur de savate »

Avenant n° 15 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »

Avenant n° 16 du 5 juillet 2007 relatif à la modulation du temps de travail

Adhésion par lettre du 2 octobre 2007 de la FERC-CGT et de l'USPAOC-CGT à la convention collective

Avenant n° 17 du 6 septembre 2007 relatif à la grille de classification du chapitre XII

Avenant n° 18 du 6 septembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire nationale

Avenant n° 19 du 6 septembre 2007 relatif aux groupements d'employeurs

Avenant n° 20 du 6 septembre 2007 relatif aux avenants n°s 12, 14 et 15 du 5 juillet 2007

Avenant n° 21 du 6 septembre 2007 relatif à la sous-commission CQP

Avenant n° 22 du 6 septembre 2007 portant modification de l'avenant n° 14 du 5 juillet 2007

Avenant n° 23 du 10 décembre 2007 modifiant l'article 12.8 de la convention collective

Avenant n° 24 du 10 décembre 2007 modifiant l'article 1er de la convention collective

avenant n° 26 du 21 avril 2008 relatif au droit individuel à la formation (DIF)

avenant n° 27 du 21 avril 2008 relatif aux CQP

Avenant n° 29 du 16 juin 2008 à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle

Avenant n° 30 du 16 juin 2008 relatif au cqp tennis

Avenant n° 32 du 26 juin 2008 relatif au CQP « Technicien sportif régional de basket-ball »

Avenant n° 33 du 26 juin 2008 à l'annexe I relative aux CQP

Avenant n° 34 du 24 novembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement

Avenant n° 35 du 24 novembre 2008 relatif aux périodes d'essai

Avenant n° 37 du 24 novembre 2008 relatif au champ d'application de la convention

Avenant n° 38 du 22 avril 2009 relatif au CQP « Assistant moniteur char à voile »

Avenant n° 39 du 22 avril 2009 relatif au CQP « Assistant professeur en arts martiaux »

Avenant n° 40 du 22 avril 2009 relatif à l'incidence de la recodification du code du travail

Avenant n° 41 du 22 avril 2009 relatif aux rémunérations minimales

Avenant n° 37 bis du 6 novembre 2009 portant modification du champ d'application de la convention

Avenant n° 42 du 16 novembre 2009 relatif au maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale

Avenant n° 43 du 17 juin 2010 relatif au fonds d'aide au développement du paritarisme

Avenant n° 44 du 7 juillet 2010 relatif à la recodification de la convention

Avenant n° 45 du 7 juillet 2010 relatif au champ d'application de la convention

Avenant n° 46 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Assistant moniteur motonautisme »

Avenant n° 47 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur d'aviron »

Avenant n° 48 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur de rugby à XV »

Avenant n° 49 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »

Avenant n° 50 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »

Avenant n° 53 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Avenant n° 54 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Avenant n° 55 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Avenant n° 56 du 10 février 2011 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Avenant n° 57 du 10 février 2011 relatif à la commission paritaire d'interprétation

Accord du 30 mars 2011 relatif au champ d'application

Avenant n° 58 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Moniteur football américain »

Avenant n° 59 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Technicien de cheerleading »

Avenant n° 60 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Animateur de badminton »

Avenant n° 61 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Moniteur de tir sportif »

Avenant n° 62 du 5 juillet 2011 relatif à la désignation d'un OPCA

Adhésion par lettre du 17 mars 2011 du syndicat SPOR à la convention

Avenant n° 63 du 9 novembre 2011 relatif au financement du paritarisme

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 5 du 8 mars 2007 relatif aux salaires

Avenant « Salaires » n° 31 du 16 juin 2008

Avenant « Salaires » n° 36 du 24 novembre 2008

Avenant n° 51 du 7 juillet 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011

Avenant n° 52 du 7 juillet 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011