Dernière mise à jour 21/05/2012
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Tourisme social et familial

Brochure JO n°3151 - IDCC n°1316

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979. Mise à jour le 10 octobre 1984. Etendue par arrêté du 30 juin 1986 JORF 9 juillet 1986.

Textes Attachés consultation gratuite

REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE Avenant n° 27 du 17 septembre 1991

EMPLOI SAISONNIER, préambule. Avenant n° 16 du 27 novembre 1987

EMPLOI ET FORMATION, préambule. Accord du 27 décembre 1985

EMPLOI ET FORMATION, additif. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 28 juin 1979

CLASSIFICATION DES EMPLOIS, Préambule Avenant n° 33 du 14 mai 1998

ANNEXE I : REGIME DE PREVOYANCE Avenant n° 31 du 7 décembre 1994

AVENANT À L'ANNEXE I : REGIME DE PREVOYANCE Avenant n° 3 du 19 novembre 1997

Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance " Avenant n° 4 du 18 mai 2000

Avenant à l'annexe 1 " Régime de prévoyance " Avenant n° 4 du 18 mai 2000

ARTT Avenant n° 37 du 25 juillet 2001

" Salaires " Avenant n° 38 du 25 juillet 2001

Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance " Avenant n° 5 du 23 mai 2002

Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance " Avenant n° 7 du 23 mai 2002

Modification de l'avenant n° 37 relatif à l'ARTT Avenant n° 40 du 12 février 2003

Paritarisme et exercice du syndicalisme Avenant n° 41 du 15 mai 2003

Avenant à l'annexe n° 1 relatif au régime de prévoyance Avenant n° 8 du 22 mars 2004

Avis d'interprétation relatif au statut d'assimilé cadre Avenant du 3 juin 2004

Plan de formation Avenant n° 43 du 3 juin 2004

Désignation de l'OPCA Avenant n° 44 du 3 juin 2004

Création d'une CPNEF et ses missions Avenant n° 42 du 3 juin 2004

Formation professionnelle continue Avenant n° 45 du 16 novembre 2004

Lettre de dénonciation de l'ensemble des employeurs de l'annexe I régime de prévoyance Lettre de dénonciation du 7 septembre 2005

Mise à la retraite Avenant n° 47 du 5 avril 2006

Prévoyance complémentaire Accord du 5 juin 2006

Accord du 4 avril 2007 de prévoyance complémentaire (annexe I)

Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'accord du 5 juin 2006 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'avenant n° 45 relatif à la formation professionnelle continue

Avenant n° 51 du 23 novembre 2010 relatif aux CQP

Avenant n° 2 du 7 juillet 2011 relatif à la prévoyance

Textes Salaires consultation gratuite

SALAIRES Avenant n° 30 du 5 mai 1994

SALAIRES Avenant n° 34 du 19 novembre 1999

SALAIRES Avenant n° 35 du 5 juillet 2000

Salaires Avenant n° 46 du 5 avril 2006

Salaires Avenant n° 46 du 5 avril 2006

Salaires Avenant n° 48 du 4 avril 2007 (1)

Avenant n° 49 du 11 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Avenant n° 50 du 14 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010

Avenant n° 52 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011

Avenant n° 53 du 22 novembre 2011 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2012

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la mise à jour et d'un avenant de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 9 juillet 1986.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 30 avril 1987.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 22 mars 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 2 mai 1990.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 26 juillet 1990.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 23 août 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 15 mars 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 18 mars 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 27 octobre 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 9 novembre 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 12 octobre 1994.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 avril 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 11 juillet 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 23 février 1992.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 8 mai 1998.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 1er janvier 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 décembre 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 décembre 2001.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 13 décembre 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 19 mars 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 18 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 19 mai 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 18 juin 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 1er septembre 2004.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial et d'un avis d'interprétation de ladite convention (n° 1316). JORF 9 novembre 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 13 octobre 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 7 novembre 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 17 décembre 2006.