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Horlogerie-bijouterie (commerce de détail)

Brochure JO n°3240 - IDCC n°1487

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987. Etendue par arrêté du 20 octobre 1988 JORF 28 octobre 1988.

Textes Attachés consultation gratuite

AVENANT CADRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987

ANNEXE II. - Classification du personnel du commerce de l'horlogerie, bijouterie, orfèvrerie et arts de la table (convention collective nationale du 17 décembre 1987)

Accord du 17 décembre 1987. - Section professionnelle de prévoyance

Avenant n° 5 du 19 octobre 1994 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 7 du 2 novembre 1994 instituant une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie et précisant ses conditions de fonctionnement

Avenant n°9 du 5 février 1997 relatif au champ d'application

Avenant n° 10 du 5 février 1997 relatif à l'application dans la branche "Commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995 et de l'accord paritaire sur l'assurance chômage du 19 décembre 1996

Accord du 27 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Accord-cadre du 27 mars 2001 relatif aux certificats de qualification professionnelle

Accord du 26 septembre 2002 (1) relatif à la reconnaissance des certificats de qualification professionnelle

Avenant relatif au régime de prévoyance et modifiant l'article 30 de la convention Avenant n° 11 du 26 septembre 2002

Avenant n° 12 du 27 janvier 2004 relatif à la prévoyance

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie-bijouterie (commerce de détail) Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Avenant n° 14 du 24 novembre 2005 relatif aux certificats de qualification professionnelle

Avenant portant révision du chapitre III bis " Garantie de ressources maladie et régime de prévoyance " Avenant n° 15 du 24 novembre 2005

Avenant n° 16 du 20 mars 2006 relatif à la mise à la retraite

Avenant à l'accord ARTT du 27 avril 1999 Avenant n° 1 du 12 décembre 2006

Avenant n° 1 du 7 septembre 2007 à l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'ARTT

Accord du 24 octobre 2007 relatif à l'épargne salariale

Avenant n° 2 du 20 mars 2008 à l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Avenant n° 17 du 20 mars 2008 relatif aux primes d'ancienneté (art. 37)

Avenant n° 18 du 20 mars 2008 relatif à la prime de fin d'année (art. 38)

Accord du 13 février 2009 relatif à la diversité

Accord du 13 février 2009 relatif au handicap

Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à l'accord du 17 décembre 1987 relatif à la prévoyance

Avenant n° 19 du 15 juin 2010 relatif à l'indemnisation complémentaire à l'allocation journalière

Avenant n° 20 du 15 juin 2010 à la convention

Avenant n° 21 du 26 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 23 du 5 décembre 2011 relatif à la prise en charge de la professionnalisation

Avenant n° 22 du 4 avril 2012 relatif à l'article 53 « Fonctionnement des instances paritaires »

Avenant n° 24 du 12 novembre 2012 à l'avenant n° 21 du 26 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 25 du 12 novembre 2012 relatif à la prise en charge de la professionnalisation

Avenant n° 26 du 12 novembre 2012 relatif à la vacance d'emploi

Avenant du 5 février 2013 à l'accord du 24 octobre 2007 relatif à l'épargne salariale

Avenant n° 28 du 25 juin 2013 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 29 du 17 novembre 2014 relatif à l'article 50 « Travail à temps partiel » de la convention

Avenant n° 30 du 15 avril 2015 relatif aux classifications (annexe II)

Avenant n° 31 du 15 avril 2015 relatif à la prise en charge de la professionnalisation

Accord du 16 décembre 2015 relatif à la prévoyance

Accord du 16 décembre 2015 relatif au remboursement des frais de santé

Avenant n° 32 du 16 juin 2016 relatif à l'instauration d'une contribution conventionnelle exceptionnelle dans le cadre de la formation professionnelle

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 13 du 30 septembre 2008 relatif aux salaires (annexe III)

Avenant « Salaires » n° 14 du 15 juin 2010

Avenant n° 15 du 17 janvier 2012 relatif aux salaires pour l'année 2012

Avenant « Salaires » n° 16 du 12 novembre 2012

Avenant « Salaires » n° 18 du 13 mars 2014

Avenant « Salaires » n° 19 du 15 avril 2015

Avenant « Salaires » n° 20 du 15 avril 2015

Avenant n° 21 du 22 mars 2016 relatif aux salaires (annexe III)

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 28 octobre 1988. Etendue par arrêté du 20 octobre 1988 JORF 28 octobre 1988.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 16 juin 1989.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 22 mai 1990.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 18 janvier 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 18 septembre 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 28 juillet 1994.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 13 avril 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 10 mai 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 21 octobre 1995.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 19 décembre 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 16 octobre 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 8 juillet 1997.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 8 août 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 23 décembre 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 25 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 13 juillet 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 19 décembre 2001.

Arrêté portant extension d'un accord (5 annexes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 4 avril 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 12 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 29 juillet 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 19 octobre 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 28 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 9 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un accord dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 23 janvier 2007.