Dernière mise à jour 17/05/2012
Newsletter hebdo saisir un email

Horlogerie bijouterie : commerce de détail

Brochure JO n°3240 - IDCC n°1487

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987. Etendue par arrêté du 20 octobre 1988 JORF 28 octobre 1988.

Textes Attachés consultation gratuite

AVENANT CADRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987

ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987

SECTION PROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET GESTION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987

FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 5 du 19 octobre 1994

COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION Avenant n° 7 du 2 novembre 1994

Application dans la branche "Commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995 et de l'accord paritaire sur l'assurance chômage du 19 décembre 1996 Avenant n° 10 du 5 février 1997

AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 27 avril 1999

Certificats de qualification professionnelle Accord-cadre du 27 mars 2001

Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle Accord du 26 septembre 2002 (1)

Avenant relatif au régime de prévoyance et modifiant l'article 30 de la convention Avenant n° 11 du 26 septembre 2002

Prévoyance Avenant n° 12 du 27 janvier 2004

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie-bijouterie (commerce de détail) Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Certificats de qualification professionnelle Avenant n° 14 du 24 novembre 2005

Avenant portant révision du chapitre III bis " Garantie de ressources maladie et régime de prévoyance " Avenant n° 15 du 24 novembre 2005

Mise à la retraite Avenant n° 16 du 20 mars 2006

Avenant à l'accord ARTT du 27 avril 1999 Avenant n° 1 du 12 décembre 2006

Avenant n° 1 du 27 février 2007 à l'avenant n° 13 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 1 du 7 septembre 2007 à l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'ARTT

Accord du 24 octobre 2007 relatif à l'épargne salariale

Avenant n° 2 du 20 mars 2008 à l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Avenant n° 17 du 20 mars 2008 relatif aux primes d'ancienneté (art. 37)

Avenant n° 18 du 20 mars 2008 relatif à la prime de fin d'année (art. 38)

Accord du 13 février 2009 relatif à la diversité

Accord du 13 février 2009 relatif au handicap

Accord du 11 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à l'accord du 17 décembre 1987 relatif à la prévoyance

Accord du 15 juin 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 19 du 15 juin 2010 relatif à l'indemnisation complémentaire à l'allocation journalière

Avenant n° 20 du 15 juin 2010 à la convention

Avenant n° 21 du 26 novembre 2010 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 23 du 5 décembre 2011 relatif à la prise en charge de la professionnalisation

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires (Annexe III). Avenant n° 12 du 29 juin 2006

Avenant n° 13 du 30 septembre 2008 relatif aux salaires (annexe III)

Avenant « Salaires » n° 14 du 15 juin 2010

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 28 octobre 1988. Etendue par arrêté du 20 octobre 1988 JORF 28 octobre 1988.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 16 juin 1989.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 22 mai 1990.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 18 janvier 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 18 septembre 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 28 juillet 1994.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de le convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 13 avril 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 10 mai 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 21 octobre 1995.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 19 décembre 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 16 octobre 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 8 juillet 1997.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 8 août 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 23 décembre 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 25 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 13 juillet 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie. JORF 19 décembre 2001.

Arrêté portant extension d'un accord (5 annexes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 4 avril 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 12 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 29 juillet 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 19 octobre 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 28 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 9 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un accord dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (n° 1487). JORF 23 janvier 2007.