Dernière mise à jour 08/05/2024
Retour à convention collective personnel des organismes de contrôle laitier
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 7 décembre 2016 relatif au management par les compétences
Patrons signataires:
France conseil élevage (FCEL)
Syndicats signataires:FGA CFDT
FGTA FO
SNACAR CFE-CGC
UNSA 2A
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Grammaire des ressources humainesEn vigueur étendu
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Référentiel de compétences clésEn vigueur étendu
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Outil de management collectifEn vigueur étendu
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Outil de management individuelEn vigueur étendu
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Recommandations pour la mise en oeuvre du référentiel sur l'aspect management individuelEn vigueur étendu
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RévisionEn vigueur étendu
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DénonciationEn vigueur étendu
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Entrée en vigueur et durée de l'accordEn vigueur étendu
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ExtensionEn vigueur étendu
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Dépôt et publicitéEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu
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AnnexeEn vigueur étendu