Dernière mise à jour 24/05/2012
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HLM : personnel des sociétés coopératives d'HLM

Brochure JO n°3191 - IDCC n°1588

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'H.L.M. du 15 mai 1990.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE : CLASSIFICATION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 mai 1990

Réactualisation de la convention collective Avenant n° 6 du 26 mars 2003

Formation professionnelle continue tout au long de la vie Accord du 30 juin 2005

Accord du 4 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Avenant n° 1 du 13 janvier 2010 à l'accord du 4 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Avenant du 1er avril 2010 relatif à la mise à jour de la convention

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Protocole d'accord du 8 décembre 2005