Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de l'edition du 14 janvier 2000

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I - Employés Convention collective nationale du 14 janvier 2000

ANNEXE II - Agents de maîtrise, techniciens et cadres Convention collective nationale du 14 janvier 2000

ANNEXE III - Retraite et prévoyance Convention collective nationale du 14 janvier 2000

ANNEXE IV " Travailleurs à domicile " Accord du 25 septembre 2006

ANNEXE V - Protocole d'accord relatif au droit syndical Convention collective nationale du 14 janvier 2000

ANNEXE VI - Protocole d'accord relatif au rôle de la commission paritaire de l'emploi dans la formation Convention collective nationale du 14 janvier 2000

ANNEXE VII - Accord relatif à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000 Convention collective nationale du 14 janvier 2000

Accord du 14 janvier 2000 relatif à la mise en place des nouvelles classifications

Avenant relatif à la convention collective nationale de l'édition et à l'accord relatif à la mise en place des classifications Convention collective nationale du 14 janvier 2000

Convention de collaboration du 13 avril 1992

Accord du 6 janvier 2004 relatif au fonds de prévoyance pour les retraités de l'encadrement

Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004 de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective nationale de l'édition et à ses avenants

Lettre d'adhésion de la CFDT à la convention collective nationale de l'édition Lettre d'adhésion du 13 janvier 2005

Avenant n° 2 du 11 février 2005 relatif à l'indemnité de licenciement

Avenant n° 3 du 6 juin 2005 portant modification de l'article 2 " Salaires " des annexes I et II

Avenant du 21 mars 2006 relatif au choix de l'organisme chargé de la gestion des retraites par répartition

Avenant du 21 mars 2006 relatif à la mise en place d'un fonds de prévoyance

Avenant du 21 mars 2006 portant désignation de l'organisme assureur du régime de prévoyance

Accord du 25 septembre 2006 portant annexe IV " Travailleurs à domicile " de la convention

Accord du 17 janvier 2008 relatif aux travailleurs à domicile (annexe IV)

Avenant n° 7 du 26 février 2010 relatif aux classifications

Accord du 28 septembre 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Accord du 6 mars 2012 relatif à la commission de validation des accords

Accord du 26 mars 2012 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

Accord du 24 janvier 2013 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant du 27 novembre 2013 relatif au champ d'application

Avenant n° 11 du 28 novembre 2013 relatif à la retraite complémentaire des cadres

Avenant n° 12 du 7 février 2014 relatif à la revalorisation des salaires au 1er février 2014

Accord du 7 février 2014 relatif au temps partiel

Avenant n° 13 du 27 octobre 2014 à l'annexe III relatif au régime supplémentaire de retraite

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 4 du 6 juin 2005 relatif aux salaires

Avenant du 20 décembre 2006 relatif aux salaires

Avenant n° 6 du 15 juin 2007 relatif aux salaires au 1er juin 2007

Avenant n° 8 du 24 juin 2011

Avenant n° 9 du 13 septembre 2011

Avenant n° 10 du 10 juillet 2012

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'édition.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 16 mai 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 26 juillet 2005.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 1er novembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 17 mai 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 4 juillet 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition (n° 2121). JORF 31 juillet 2007.