Dernière mise à jour 17/05/2012
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Céramique d'art

Brochure JO n°3035 - IDCC n°1800

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994. Etendue par arrêté du 19 août 1994 JORF 3 septembre 1994.

Textes Attachés consultation gratuite

Clauses générales annexe 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994

Clauses générales annexe 2 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994

Clauses particulières "Personnel ouvrier" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994

Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994

Clauses particulières des employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETAM) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994

Clauses particulières des "E.T.D.A.M.". Annexe 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994

Clauses particulières "personnel cadre" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994

Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 avril 1994

AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 4 juin 1999

Textes Salaires consultation gratuite

Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Convention collective nationale du 29 avril 1994

Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 2, salaires Avenant n° 1 du 16 octobre 1995

ANNEXE 2 : SALAIRES Clauses particulières des "E.T.D.A.M." Avenant n° 2 du 16 octobre 1995

Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Avenant n° 3 du 16 octobre 1995

Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel cadre au 1er avril 2008

Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ETAM au 1er avril 2008

Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ouvrier au 1er avril 2008

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective de la céramique d'art. JORF 3 septembre 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel de la céramique d'art. JORF 28 mars 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel de la céramique d'art. JORF 23 novembre 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la céramique d'art. JORF 4 juillet 2002.