Dernière mise à jour 25/04/2024
Retour à convention collective céramique d'art
Textes Attachés consultation gratuite
Clauses particulières "personnel cadre" à la convention collective du 29 avril 1994
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Article C.1 - Champ d'application En vigueur étendu
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Article C.2 - Contrat d'engagement En vigueur étendu
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Article C.3 - Période d'essaiEn vigueur étendu
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Article C.4 - Horaires de travail En vigueur étendu
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Article C.5 - Mutation et remplacement En vigueur étendu
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Article C.6 - Mutation entraînant changement de résidence En vigueur étendu
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Article C.7 - Déplacements exécutés par ordre au service de l'entrepriseEn vigueur étendu
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Article C.8 - Règles complémentaires en cas de déplacements professionnels à l'étrangerEn vigueur étendu
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Article C.9 - Préavis En vigueur étendu
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Article C.10 - Maladie-Accident En vigueur étendu
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Article C.11 - Promotion et développement de carrière En vigueur étendu
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Article C.12 - Congés payés En vigueur étendu
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Article C.13 - Classification En vigueur étendu
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Article C.14 - Appointements En vigueur étendu
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Article C.15 - Indemnité de licenciement En vigueur étendu
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Article C.16 - Indemnité de départ à la retraite En vigueur étendu
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Article C.17 - Information et concertation En vigueur étendu
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Article C.18 - Formation En vigueur étendu