ARTT ARTT Accord du 18 avril 2002

PréambuleEn vigueur étendu

TITRE Ier : Champ d'application et portée juridique de l'accord

• Article 1 - Champ d'applicationEn vigueur étendu

• Article 2 - Portée juridiqueEn vigueur étendu

TITRE II : Temps de travail, amplitude, coupures et repos hebdomadaire

• Article 3 - Définition du temps de travail effectifEn vigueur étendu

• Article 4 - Définition du temps de travail effectif des conducteursEn vigueur étendu

• Article 5 - Heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Article 6 - Durées maximales du travailEn vigueur étendu

• Article 7 - Amplitude et coupuresEn vigueur étendu

• Article 8 - Définition de la vacationEn vigueur étendu

• Article 9 - Travail de nuitEn vigueur étendu

• Article 10 - Repos hebdomadaireEn vigueur étendu

TITRE III : Réduction et organisation du temps de travail

• PréambuleEn vigueur étendu

• Article 11 - Réduction hebdomadaire du temps de travailEn vigueur étendu

• Article 12 - Réduction du temps de travail à la quatorzaine pour les personnels de conduiteEn vigueur étendu

• Article 13 - Réduction du temps de travail sous forme de jours de reposEn vigueur étendu

• Article 14 - Modulation de la durée du travailEn vigueur étendu

• Article 15 - Dispositions spécifiques au personnel cadreEn vigueur étendu

• Article 16 - Aides à la réduction du temps de travailEn vigueur étendu

TITRE IV : Travail à temps partiel et conducteurs en périodes scolaires

• PréambuleEn vigueur étendu

• Article 17 - DéfinitionEn vigueur étendu

• Article 18 - Egalité des droitsEn vigueur étendu

• Article 19 - Contrat de travailEn vigueur étendu

• Article 20 - Périodes d'interruption au cours d'une même journéeEn vigueur étendu

• Article 21 - Heures complémentairesEn vigueur étendu

• Article 22 - Modification de la répartition des horairesEn vigueur étendu

• Article 23 - Temps partiel moduléEn vigueur étendu

• Article 24 - Priorité de passage du temps partiel au temps complet ou du temps complet au temps partielEn vigueur étendu

• Article 25 - Conducteurs en périodes scolairesEn vigueur étendu

TITRE V : Rémunération

• Article 26 - Taux horaire et 13e mois pour les personnels des annexes I à III de la convention collectiveEn vigueur étendu

• Article 27 - Garantie de rémunérationEn vigueur étendu

TITRE VI : Garantie d'emploi et continuité du contrat de travail

TITRE VII : Dispositions diverses

• Article 29 - Modalités de décompte du temps de travail effectif et information des salariésEn vigueur étendu

• Article 30 - Durée du délai-congé de démission des conducteursEn vigueur étendu

• Article 31 - Commission de suivi de l'accordEn vigueur étendu

• Article 32 - Mise en oeuvre de l'accord dans les entreprisesEn vigueur étendu

• Article 33 - Entrée en vigueur de l'accordEn vigueur étendu

• Article 34 - Chantiers thématiquesEn vigueur étendu

• Article 35 - Dépôt et extensionEn vigueur étendu

Décompte du temps de travail effectif et information des salariésEn vigueur étendu

Article ANNEXE III - Application des dispositions de l'article 14.7 " Incidence des absences "En vigueur étendu