ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE" ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE" Annexe du 31 août 1988

ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur étendu

TITRE Ier : DROIT SYNDICAL

• Article 1 - Liberté d'opinion, liberté syndicale.En vigueur étendu

• Article 2 - Délégués du personnel.En vigueur étendu

• Réunions mensuelles.

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur étendu

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur étendu

TITRE II : RECRUTEMENT

• Article 5 - Conditions.En vigueur étendu

TITRE III : REGLEMENT DU TRAVAIL

• Durée.

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur étendu

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur non étendu

• Article 7 - Dispositions spécifiques pour période de montage.En vigueur étendu

• Jour de repos.

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur étendu

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"*En vigueur non étendu

• Article 9 - Réveillons.En vigueur étendu

• Article 10 - Travail de nuit.En vigueur étendu

• Rémunération des heures supplémentaires.

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur étendu

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur non étendu

• Article 12 - Repos compensateur.En vigueur étendu

TITRE IV : PERIODE DE MONTAGE

• Article 13 - Durée.En vigueur étendu

• Horaire de travail.

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur étendu

  • ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE"En vigueur étendu

TITRE V : JOUR DE DOUBLE REPRESENTATION

• Article 16 - Prime de panier.En vigueur étendu

Article 17 - TITRE VI : REVERSIBILITEEn vigueur étendu

TITRE VII : CONGES PAYES.

• Article 19 - Cumul des congés avec les jours de repos supplémentairesEn vigueur non étendu

• Article 20 - Congés par roulement.En vigueur étendu

TITRE VIII : SALAIRES, DEFRAIEMENTS, INDEMNITES, ANCIENNETE

• Article 21 - Salaires et indemnités diverses.En vigueur étendu

• Article 22 - Départ en tournée.En vigueur étendu

• Article 23 - Indemnité vestimentaire mensuelle.En vigueur étendu

• Article 24 - Prime de panier.En vigueur étendu

• Article 25 - Prime d'ancienneté.En vigueur étendu

• Article 26 - Travaux dangereux.En vigueur étendu

Article 27 - TITRE IX : FONDS D'ACTION SOCIALE.En vigueur étendu

Article 28 - TITRE X Engagement pour la durée du spectacle après la 21e représentation.En vigueur étendu

Article 29 - TITRE X Priorité de réembauchage.En vigueur étendu

Article 30 - TITRE X Engagement d'une troupe extérieure.En vigueur étendu

Article 31 - TITRE X Arrêt des représentations.En vigueur étendu

Article 32 - TITRE X Remplacement.En vigueur étendu

Article 33 - TITRE X Congés exceptionnels.En vigueur étendu

TITRE XI : HYGIENE ET SECURITE

• Article 34 - Vêtements.En vigueur étendu

• Article 35 - Vestiaires.En vigueur étendu

• Article 36 - Remplacement.En vigueur étendu

Article 37 - TITRE XII Retransmissions en télévision.En vigueur étendu

TITRE XIII : CONFLITS

• Article 38 - Commission de conciliation, représentants.En vigueur étendu