ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE" Accord du 1er juillet 2008 relatif au personnel technique

Article En vigueur non étendu

TITRE Ier Dispositions générales

• Recrutement. - Période d'essai. - Qualification des contratsEn vigueur non étendu

• Durée du travailEn vigueur non étendu

• Organisation du travailEn vigueur non étendu

• Jours fériésEn vigueur non étendu

• RéveillonsEn vigueur non étendu

• Majorations pour dépassement de l'horaire prévu pour le dernier service en soiréeEn vigueur non étendu

• Heures supplémentaires. - RécupérationEn vigueur non étendu

• Repos compensateurEn vigueur non étendu

TITRE II Montage et démontage

• Article 9En vigueur non étendu

• Article 10En vigueur non étendu

TITRE III Jour de multiples représentations

• Représentation d'un même spectacleEn vigueur non étendu

• Représentations de spectacles différentsEn vigueur non étendu

TITRE IV Autres dispositions

• Article 13En vigueur non étendu

• Article 14En vigueur non étendu

• Article 15En vigueur non étendu

• Article 16En vigueur non étendu

• Article 17En vigueur non étendu

• Article 18En vigueur non étendu

• Article 19En vigueur non étendu

• Article 20En vigueur non étendu

• Article 21En vigueur non étendu

Article 22 - TITRE V Fonds d'action socialeEn vigueur non étendu

Article 23 - TITRE VI Régime de prévoyance

Article 24 - TITRE VII Captations audiovisuellesEn vigueur non étendu

TITRE VIII Classification et définition des fonctionsEn vigueur non étendu