ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES" ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES" Annexe du 25 novembre 1977

ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES"En vigueur étendu

TITRE Ier

• Droit syndical.

  • ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES"En vigueur étendu

  • ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES"En vigueur étendu

TITRE II : RECRUTEMENT.

• ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES"En vigueur étendu

• ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES"En vigueur étendu

TITRE III : REGLEMENT DU TRAVAIL

• Durée hebdomadaire.

  • ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES"En vigueur étendu

  • ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES"En vigueur non étendu

• Article 6 - Affichage des services.En vigueur étendu

• Article 7 - Travail de nuit.En vigueur étendu

• Article 8 - Travail exceptionnel.En vigueur étendu

• Article 9 - Rémunération des heures supplémentaires.En vigueur étendu

• Article 10 - Vestiaire.En vigueur étendu

• Article 11 - Compression du personnel, embauchage sur l'ensemble du réseau.En vigueur étendu

• Article 12 - Remplaçantes.En vigueur étendu

TITRE IV

• Article 13 - Congés annuels.En vigueur étendu

• Article 14 - Période de congés.En vigueur étendu

• Article 15 - Congés par roulementEn vigueur étendu

TITRE V

• Article 16 - Indemnités-Salaires.En vigueur étendu

TITRE VI

• Article 17 - Conflits.En vigueur étendu

TITRE VII

• Article 18 - Engagement d'une troupe étrangère à l'établissement.En vigueur étendu

• Article 19 - Départ en tournée.En vigueur étendu

• Article 20 - Arrêt des représentations.En vigueur étendu

• Article 21 - Fermeture du théâtre.En vigueur étendu