Convention collective nationale du 20 novembre 2001 Convention collective nationale de la sidérurgie du 20 novembre 2001

Chapitre Ier : Vie du texte

• Champ d'applicationEn vigueur non étendu

• AdhésionEn vigueur non étendu

• InterprétationEn vigueur non étendu

• RévisionEn vigueur non étendu

• DénonciationEn vigueur non étendu

• Environnement légal et conventionnelEn vigueur non étendu

• Date d'application et duréeEn vigueur non étendu

• Dépôt de la conventionEn vigueur non étendu

Chapitre II : Institutions représentatives du personnel

• Exercice du droit syndical et de la représentation du personnel En vigueur non étendu

• Communications de représentants du personnelEn vigueur non étendu

• ElectionsEn vigueur non étendu

• Comité d'entrepriseEn vigueur non étendu

• Nombre de délégués du personnelEn vigueur non étendu

• Réception des délégués du personnel par la directionEn vigueur non étendu

• Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travailEn vigueur non étendu

• Formation économique, sociale et syndicaleEn vigueur non étendu

• Participation aux commissions paritaires du secteur de la sidérurgieEn vigueur non étendu

• Participation aux réunionsdes instances syndicalesEn vigueur non étendu

• Représentation syndicale dans des organismes officielsEn vigueur non étendu

• Exercice temporaire de responsabilités syndicales hors de l'entrepriseEn vigueur non étendu

Chapitre préliminaire

• Article 1 - Champ d'applicationEn vigueur non étendu

Chapitre 1er : Conclusion et vie du contrat de travail

• Article 2 - RecrutementEn vigueur non étendu

• Article 3 - EngagementEn vigueur non étendu

• Article 4 - Période d'essaiEn vigueur non étendu

• Article 5 - Définition de l'anciennetéEn vigueur non étendu

Chapitre II : Absences et suspensions du contrat de travail

• Article 6 - AbsencesEn vigueur non étendu

• Article 7 - Indemnisation complémentaire maladie ou accidentEn vigueur non étendu

• Article 8 - Congé de maternité et d'adoptionEn vigueur non étendu

Chapitre III : Fin du contrat de travail

• Article 9 - Suppression d'emploiEn vigueur non étendu

• Article 10 - Préavis de rupture du contrat de travailEn vigueur non étendu

• Article 11 - Indemnité de licenciementEn vigueur non étendu

• Article 12 - Départ en retraiteEn vigueur non étendu

Chapitre IV : Droits et devoirs de la personne au travail

• Article 13 - Libertés individuelles et non-discriminationEn vigueur non étendu

• Article 14 - Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommesEn vigueur non étendu

• Article 15 - Salarié étrangerEn vigueur non étendu

• Article 16 - Secret professionnelEn vigueur non étendu

• Article 17 - Obligation de non-concurrenceEn vigueur non étendu

• Article 18 - HandicapEn vigueur non étendu

Chapitre V : Santé, sécurité et conditions de travail

• Article 19 - Mesures de sécurité et de préventionEn vigueur non étendu

Chapitre VI : Formation et évolution de carrière

• Article 20 - ApprentisEn vigueur non étendu

• Article 21 - Compte personnel de formation et congé individuel de formationEn vigueur non étendu

• Article 22 - Mobilité professionnelleEn vigueur non étendu

• Article 23 - Changement d'emploiEn vigueur non étendu

Chapitre VII : Classifications et rémunérations

• Article 24 - ClassificationsEn vigueur non étendu

• Article 25 - Barèmes annuels garantis (BAG)En vigueur non étendu

• Article 26 - Rémunération et salaireEn vigueur non étendu

• Article 27 - Prime d'anciennetéEn vigueur non étendu

• Article 28 - Prime de vacancesEn vigueur non étendu

• Article 29 - Prime de Saint-EloiEn vigueur non étendu

• Article 30 - Remplacement provisoire à un emploi de classification supérieureEn vigueur non étendu

• Article 31 - Promotion et suivi individuel de salaireEn vigueur non étendu

Chapitre VIII : Horaires de travail particuliers et contreparties

• Article 32 - Temps de pauseEn vigueur non étendu

• Article 33 - Majoration pour heures de nuit entre 22 heures et 6 heuresEn vigueur non étendu

• Article 34 - Majoration pour feu continuEn vigueur non étendu

• Article 35 - AstreintesEn vigueur non étendu

• Article 36 - Dérangement inopinéEn vigueur non étendu

Chapitre IX : Frais professionnels

• Article 37 - Indemnité unique de restauration sur le lieu de travailEn vigueur non étendu

• Article 38 - Frais de transportEn vigueur non étendu

• Article 39 - Déplacements en missionEn vigueur non étendu

Chapitre X : Prévoyance

• Article 40 - Garanties prévoyanceEn vigueur non étendu

Chapitre XI : Congés

• Article 41 - Durée des congés légauxEn vigueur non étendu

• Article 42 - Période prise des congés légaux et fixation des dates de congés légaux et conventionnelsEn vigueur non étendu

• Article 43 - Décompte des congés en cas de maladie ou accidentEn vigueur non étendu

• Article 44 - Congés des jeunes mères de familleEn vigueur non étendu

• Article 45 - Congé de présence parentaleEn vigueur non étendu

• Article 46 - Jours fériés chômésEn vigueur non étendu

• Article 47 - Congés pour événements familiaux et congés de naissanceEn vigueur non étendu

• Article 48 - Congés d'ancienneté et de responsabilitéEn vigueur non étendu

Annexe I

• Article En vigueur non étendu

• Article 1En vigueur non étendu

• Article 2En vigueur non étendu

Annexe IIEn vigueur non étendu

Annexe IIIEn vigueur non étendu

Annexe IVEn vigueur non étendu