ARTT Accord du 13 juillet 2001 relatif à l'ARTT

PréambuleEn vigueur étendu

Chapitre Ier : Dispositions générales.

• Article 2 - Durée - Dépôt - Entrée en vigueur.En vigueur étendu

• Article 3 - Révision.En vigueur étendu

• Article 4 - Dénonciation.En vigueur étendu

• Article 5 - Commission paritaire nationale de suivi.En vigueur étendu

Chapitre II : Dispositions relatives à la durée du travail

• Article 6 - Durée du travail hebdomadaire.En vigueur étendu

• Article 7 - Durée maximum quotidienne et hebdomadaire.En vigueur étendu

• Article 8 - Repos quotidien.En vigueur étendu

• Article 9 - Régime des heures supplémentaires.En vigueur étendu

• Article 10 - Contingent annuel d'heures supplémentaires.En vigueur non étendu

• Article 11 - Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur de remplacement.En vigueur étendu

Chapitre III : Réduction du temps de travail

• Section 1 : Dispositions relatives à la réduction aidée du temps de travail

  • Article 12 - Réduction du temps de travail pour toutes les entreprises dans le cadre de la loi n° 2000-37 du 19 janvier 2000 avec allégement de charges sociales.En vigueur étendu

  • Article 13 - Réduction du temps de travail et aide incitative dans les entreprises de moins de 20 salariés.En vigueur étendu

• Section 2 : Incidences de la réduction du temps de travail sur la rémunération

  • Article 14 (1) - Réduction du temps de travail avec maintien des salaires.En vigueur étendu

  • Article 15 - Modalités du maintien des salaires.En vigueur étendu

Chapitre IV : Aménagement et réduction du temps de travail.

• Section 1 : Répartition hebdomadaire de l'horaire collectif de travail

  • Article 16 - L'organisation.En vigueur étendu

• Section 2 : Modulation du temps de travail

  • Article 17 - La modulation.En vigueur étendu

• Section 3 : Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos

  • Article 18 - La réduction.En vigueur étendu

• Section 4 : Travail à temps partiel

  • Article 19 - Le temps partiel.En vigueur étendu

Chapitre V : Dispositions particulières aux cadres

• Article 20 - Les cadres dirigeants.En vigueur étendu

• Article 21 - Les cadres intégrés.En vigueur étendu

• Article 22 - Les cadres autonomes.En vigueur étendu

Chapitre VI : Dispositions diverses

• Article 23 - Révision des dispositions conventionnelles relatives à la durée du travail.En vigueur étendu

• Article 24 - Révision des dispositions conventionnelles relatives à la prime annuelle des catégories ouvriers, employés, cadres et agents de maîtrise.En vigueur étendu

• Article 25 - Révision des dispositions conventionnelles relatives à la prime d'hiver des catégories ouvriers et employés.En vigueur étendu

• Article 26 - Révision des dispositions conventionnelles relatives aux agents de maîtrise et des cadres.En vigueur étendu