Convention collective nationale du 15 mai 2006 Convention collective nationale des installateurs en remontées mécaniques du 15 mai 2006

PréambuleEn vigueur non étendu

Titre Ier : Généralités

• Dispositions générales (C : titre Ier ; E : titre Ier ; O : titres Ier et XI)En vigueur non étendu

• Durée de la convention (C : titre Ier ; E : titre Ier ; O : titre III)En vigueur non étendu

• Liberté syndicale, droit syndical et liberté d'opinion (C : titre Ier ; E : titre Ier ; O : titre VII)En vigueur non étendu

• Représentation du personnel (C : titre Ier ; E : titre Ier ; O : titre VII)En vigueur non étendu

• Durée du travail (C : titre III ; E : titre VI A ; O : titre III)En vigueur non étendu

• Congés payés. - Autorisation d'absence. - Jours fériés (C : titre IV ; E : titre VI A ; O : titre V)En vigueur non étendu

• Déplacements (C : titre VI ; E : titres VII et VII bis ; O : titre VIII)En vigueur non étendu

Titre II : Embauchage et contrat de travail

• Formalités liées au contrat de travail (C : titre II ; E : titre II ; O : titres II et V)En vigueur non étendu

• Hygiène et sécurité (O : titre IX)En vigueur non étendu

• Période d'essai (C : titre II ; E : titre III ; O : titre II)En vigueur non étendu

• Délégation de pouvoirs (C : titre II)En vigueur non étendu

• Contrats de travail des salariés permanents (C : titre II ; E : titre II ; O : titre II)En vigueur non étendu

• Classification et rémunération (C : titre III ; E : titre VIII ; O : titres IV et XII)En vigueur non étendu

• Protection sociale (C : titre V ; E : titres IV et VI B ; O : titre VI)En vigueur non étendu

• Formation et apprentissageEn vigueur non étendu

Titre III : Rupture du contrat de travail

• Durée du préavis en dehors de la période d'essai(C : titre VII ; E : titre III ; O : titre X)En vigueur non étendu

• Indemnité de préavis (C : titre VII ; E : titre III ; O : titre X)En vigueur non étendu

• Autorisation d'absence pour recherche d'emploi (C : titre VII ; E : titre III ; O : titre X)En vigueur non étendu

• Licenciement (C : titre VII ; E : titre V ; O : titre X)En vigueur non étendu

• Mise à la retraite (C : titre VII ; E : titre V ; O : titre XI)En vigueur non étendu

• Départ à la retraite (C : titre VII ; E : titre V ; O : titre XI)En vigueur non étendu

• Dispositions communes (C : titre VII ; E : titre V ; O : titres X et XI)En vigueur non étendu

Titre IV : Dispositions particulières

• Horaires de travail des non-permanentsEn vigueur non étendu

• Le travail intermittent, les contrats de chantier(s) et le travail saisonnierEn vigueur non étendu

• Le travail intermittentEn vigueur non étendu

• Les contrats de chantier(s)En vigueur non étendu

• Le travail saisonnierEn vigueur non étendu

• Cadre de décompte de la durée du travailEn vigueur non étendu

• Durée du temps de travail effectif inclus dans le temps de serviceEn vigueur non étendu

• Rémunération des heures de travail effectif incluses dans le temps de serviceEn vigueur non étendu

• Heures supplémentaires de temps de serviceEn vigueur non étendu

• Repos compensateur sur heures supplémentaires de temps de serviceEn vigueur non étendu

• Durées maximales du travailEn vigueur non étendu