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Remontées mécaniques et domaines skiables

Brochure JO n°3122 - IDCC n°454

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968. (1) Etendue par arrêté du 3 février 1971 JONC 27 février 1971.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I " OUVRIERS " Annexe I du 11 décembre 1968

ANNEXE II "-EMPLOYES " Annexe II du 12 février 1969

ANNEXE III "TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE" Annexe III du 19 mars 1969

ANNEXE IV " INGENIEURS ET CADRES " Annexe IV du 10 juillet 1969

ANNEXE "SECURITE DE L'EMPLOI" Annexe du 1 octobre 1969

Avenant n° 23 du 5 janvier 1999 relatif aux conditions de travail et à la sécurité du personnel

Avenant n° 25 du 15 juin 2000 portant sur l'indemnisation saisonnière professionnelle en cas de report d'embauche

Avenant n° 28 du 26 mai 2004 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

Annexe 3 relative au départ et à la mise à la retraite Avenant n° 62 du 26 mai 2004

Avenant à l'annexe I, relatif au départ et à la mise à la retraite Avenant n° 64 du 26 mai 2004

Avenant à l'annexe IV, relatif au départ et mise à la retraite Avenant n° 58 du 26 mai 2004

Avenant à l'annexe II, relatif à la retraite Avenant n° 64 du 26 mai 2004

Avenant n° 29 du 15 novembre 2004 relatif à la journée de solidarité

Avenant n° 30 du 18 février 2005 relatif à la prévoyance

Avenant n° 31 du 7 juin 2006 relatif à la durée des mandats des instances représentatives du personnel

Avenant n° 32 du 5 juillet 2006 relatif à la nouvelle classification des emplois

Modification à l'avenant n° 32 du 5 juillet 2006 Avenant n° 33 du 15 novembre 2006

Avenant n° 34 du 30 mars 2007 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 35 du 25 juin 2007 portant modification de l'annexe IV, article 3

Avenant n° 36 du 25 juin 2007 relatif à l'information et à la participation des représentants du personnel saisonnier aux réunions organisées aux intersaisons

Avenant n° 37 du 20 octobre 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 38 du 20 octobre 2009 relatif au changement d'intitulé de la convention

Avenant n° 39 du 20 octobre 2009 relatif au contrat de travail

Avenant n° 40 du 25 novembre 2009 relatif au maintien des garanties prévoyance

Avenant n° 42 du 16 juin 2010 relatif à la mise en place d'une commission paritaire de validation des accords

Avenant n° 43 du 16 juin 2010 relatif au développement des certificats de qualification professionnelle

Avenant n° 44 du 16 juin 2010 relatif à la prévoyance

Avenant n° 45 du 14 janvier 2011 relatif à la rémunération

Avenant n° 46 du 14 janvier 2011 relatif aux intempéries

Avenant n° 47 du 14 janvier 2011 relatif à la prime d'ancienneté

Avenant n° 48 du 14 janvier 2011 relatif au travail de nuit

Avenant n° 49 du 14 janvier 2011 relatif aux dispositions particulières aux ouvriers et employés

Avenant n° 50 du 14 janvier 2011 relatif à la durée du travail

Accord du 28 novembre 2011 relatif à l'égalité femmes-hommes

Accord du 28 novembre 2011 relatif à la pénibilité

Avenant n° 52 du 30 juin 2011 relatif à l'exercice de l'action syndicale

Avenant n° 54 du 12 juin 2012 relatif au contrat individuel de travail

Avenant n° 56 du 20 novembre 2012 relatif à la prévention de la pénibilité

Avenant n° 57 du 20 novembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 58 du 20 novembre 2012 modifiant l'article 15 de l'annexe III

Avenant n° 60 du 27 novembre 2013 portant modification de l'article 21 bis relatif à la prévoyance

Avenant n° 61 du 27 novembre 2013 relatif au contrat de génération

Avenant n° 62 du 13 octobre 2014 relatif au régime de prévoyance et à la portabilité

Avenant n° 64 du 24 novembre 2014 relatif aux contrats de génération

Textes Salaires consultation gratuite

SALAIRES EMPLOYES (Annexe II) Avenant n° 62 du 12 juin 2003

SALAIRES CADRES (Annexe IV) Avenant n° 57 du 14 novembre 2003

SALAIRES EMPLOYES (Annexe II) Avenant n° 61 du 14 novembre 2003

SALAIRES EMPLOYES (Annexe II) Avenant n° 63 du 14 novembre 2003

Salaires CADRES (Annexe IV) Avenant n° 61 du 20 juin 2005

Salaires CADRES (Annexe IV) Avenant n° 62 du 23 novembre 2005

Salaires TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE (Annexe III) Avenant n° 65 du 20 juin 2005

Salaires (ANNEXE III) Avenant n° 66 du 23 novembre 2005

Salaires OUVRIERS (Annexe I) Avenant n° 67 du 20 juin 2005

Salaires EMPLOYES (Annexe II) Avenant n° 67 du 20 juin 2005

Salaires (Annexe I) Avenant n° 69 du 7 juin 2006

Avenant n° 69 du 25 juin 2007 à l'annexe III relatif aux rémunérations à compter du 1er juin 2007

Salaires (Annexe IV) Avenant n° 64 annexe IV, du 15 novembre 2006

Salaires (Annexe I) Avenant n° 70 annexe I, du 15 novembre 2006

Salaires (Annexe II) Avenant n° 70 du 15 novembre 2006

Salaires (Annexe III) Avenant n° 68 du 15 novembre 2006

Salaires (Rhône-Alpes) Avenant du 31 janvier 2007

Avenant n° 65 du 25 juin 2007 à l'annexe IV relatif aux rémunérations à compter du 1er juin 2007

Avenant n° 71 du 25 juin 2007 à l'annexe I portant sur les rémunérations à compter du 1er juin 2007

Avenant n° 71 du 25 juin 2007 à l'annexe II portant sur les rémunérations à compter du 1er juin 2007

Avenant n° 66 du 20 novembre 2007 à l'annexe IV, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007

Avenant n° 70 du 20 novembre 2007 à l'annexe III, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007

Avenant n° 72 du 20 novembre 2007 à l'annexe I, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007

Avenant n° 72 du 20 novembre 2007 à l'annexe II, relatif aux rémunérations au 1er décembre 2007

Avenant n° 67 du 10 juin 2008 relatif aux rémunérations au 1er juin 2008

Avenant n° 71 du 10 juin 2008 relatif aux rémunérations au 1er juin 2008

Avenant n° 73 du 10 juin 2008 à l'annexe I relative aux rémunérations au 1er juin 2008

Avenant n° 73 du 10 juin 2008 à l'annexe II relative aux rémunérations au 1er juin 2008

Avenant n° 68 du 24 novembre 2008 à l'annexe IV relatif aux salaires au 1er décembre 2008

Avenant n° 72 du 24 novembre 2008 à l'annexe III relative aux salaires au 1er décembre 2008

Avenant n° 74 du 24 novembre 2008 à l'annexe I relatif aux salaires au 1er décembre 2008

Avenant n° 74 du 24 novembre 2008 à l'annexe II relative aux salaires au 1er décembre 2008

Avenant n° 69 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Ingénieurs et cadres)

Avenant n° 73 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Techniciens et agents de maîtrise)

Avenant n° 75 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Ouvriers)

Avenant n° 75 du 20 octobre 2009 relatif aux salaires horaires minimaux au 1er décembre 2009 (Employés)

Avenant n° 76 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (employés)

Avenant n° 70 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (ingénieurs et cadres)

Avenant n° 76 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes

Avenant n° 74 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires minimaux et aux primes (techniciens et agents de maîtrise)

Avenant n° 51 du 12 avril 2011 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2011

Avenant n° 53 du 28 novembre 2011 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2011

Avenant n° 55 du 12 juin 2012 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2012

Avenant n° 59 du 20 novembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2012

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et des textes qui lui sont annexés. JONC 27 février 1971.

Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 22 octobre 1972.

Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 21 janvier 1973.

Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 8 mars 1974.

Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 12 janvier 1975.

Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 7 juin 1975.

Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 16 septembre 1975.

Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 25 janvier 1976.

Arrêté portant extension de plusieurs avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 10 juin 1976.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 18 janvier 1977.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 20 août 1977.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques et aux textes qui lui sont annexés. JONC 2 juin 1978.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 11 janvier 1979.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 15 mars 1979.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 14 juin 1979.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 11 juillet 1979.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 25 juillet 1980.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 8 avril 1981.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 22 septembre 1981.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 27 mai 1982.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 16 janvier 1983.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 17 mai 1983.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 9 novembre 1985.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 13 août 1986.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 7 octobre 1986.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JONC 30 novembre 1986.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 25 novembre 1987.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 24 décembre 1987.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 27 février 1988.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 29 décembre 1988.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 8 juillet 1989.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 23 novembre 1989.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 30 octobre 1991.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 22-juillet 1992.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 13 novembre 1993.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 17 mars 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 3 septembre 1994.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 23 février 1995.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 28 avril 1995.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 6 février 1996.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 14 mai 1996.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 24 décembre 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 1er août 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 16 juillet 1997.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées. JORF 2 août 1997.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées. JORF 12 décembre 1997.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 12 mars 1998.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 31 octobre 1998.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 20 janvier 1999.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 30 juin 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 13 août 1999.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 5 mai 2000.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 5 juillet 2001.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 14 août 2001.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 31 janvier 2002.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 15 février 2002.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 26 février 2002.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 17 octobre 2002.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques. JORF 18 janvier 2003.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 27 septembre 2003.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 29 mai 2004.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 11 décembre 2004.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 30 juillet 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 4 août 2005.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 12 août 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 10 novembre 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 26 mars 2006.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 20 septembre 2006.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 30 septembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 9 janvier 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 9 janvier 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 9 janvier 2007.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 10 février 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 3 avril 2007.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 27 avril 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454). JORF 17 juillet 2007.