Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013 Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013

PréambuleEn vigueur étendu

Chapitre Ier Clauses générales

• Objet de la conventionEn vigueur étendu

• Champ d'applicationEn vigueur étendu

• Durée. - DénonciationEn vigueur étendu

• RévisionEn vigueur étendu

• Mise en harmonieEn vigueur étendu

• Avantages acquisEn vigueur étendu

Chapitre II Droit syndical et institutions représentatives

• Liberté d'opinion. - Droit syndicalEn vigueur étendu

• Autorisations d'absencesEn vigueur étendu

• Panneaux d'affichageEn vigueur étendu

• Délégués du personnelEn vigueur étendu

• Comité d'entrepriseEn vigueur étendu

• Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)En vigueur étendu

• Prévention. - Hygiène. - SécuritéEn vigueur étendu

Chapitre III Contrat de travail

• EmbaucheEn vigueur étendu

• Période d'essaiEn vigueur étendu

• Visites médicalesEn vigueur étendu

• Contrat de travailEn vigueur étendu

• Contrats saisonniersEn vigueur étendu

• Modification du contrat de travailEn vigueur étendu

• Indemnités de déplacementEn vigueur étendu

• Changement de résidence. - MobilitéEn vigueur étendu

• Modification de la situation juridique de l'employeurEn vigueur étendu

• Ancienneté dans l'entrepriseEn vigueur étendu

• Prime d'anciennetéEn vigueur étendu

• Egalité professionnelle des salariésEn vigueur étendu

• Salaires minimaEn vigueur étendu

• Bulletin de paieEn vigueur étendu

• AbsencesEn vigueur étendu

• Disponibilité de la convention collectiveEn vigueur étendu

Chapitre IV Emploi et dispositions particulières

• Remplacement temporaireEn vigueur étendu

• PromotionEn vigueur étendu

• Emploi des travailleurs handicapésEn vigueur étendu

• Appel de préparation à la défenseEn vigueur étendu

• Rétribution des jeunesEn vigueur étendu

Chapitre V Maladie et accident

• Incidences de la maladie et de l'accident sur le contrat de travailEn vigueur étendu

• Indemnisation du salarié en cas de maladie ou d'accidentEn vigueur étendu

Chapitre VI Résiliation du contrat de travail

• Résiliation du contrat de travail. - PréavisEn vigueur étendu

• Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

• Rupture conventionnelleEn vigueur étendu

• Départ à la retraiteEn vigueur étendu

• Certificat de travail et reçu pour solde de tout compte Attestation pour Pôle emploiEn vigueur étendu

Chapitre VII Durée du travail

• Temps partielEn vigueur étendu

• Travail de nuitEn vigueur étendu

• Travail du dimancheEn vigueur étendu

• Travail des jours fériésEn vigueur étendu

Chapitre VIII Repos et congés

• Congés payésEn vigueur étendu

• Autorisations d'absences pour raisons personnellesEn vigueur étendu

• Travail des femmes. - Maternité. - AdoptionEn vigueur étendu

Chapitre IX Dispositions spécifiques cadres

• Champ d'applicationEn vigueur étendu

• Contrat de travailEn vigueur étendu

• Période d'essaiEn vigueur étendu

• RémunérationEn vigueur étendu

• Changement de résidence. - MobilitéEn vigueur étendu

• Indemnisation du fait de maladieEn vigueur étendu

• Régime de prévoyanceEn vigueur étendu

• Accident du travail ou maladie professionnelleEn vigueur étendu

• PréavisEn vigueur étendu

• Indemnité de départ à la retraiteEn vigueur étendu

• Clause de non-concurrenceEn vigueur étendu

Chapitre X Dispositions finales

• Commission nationale paritaire d'interprétationEn vigueur étendu

• Dispositions finalesEn vigueur étendu

• Dépôt. - ExtensionEn vigueur étendu

AnnexeEn vigueur étendu