Dernière mise à jour 16/12/2018
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Professions de la photographie

Brochure JO n°3150 - IDCC n°3168

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013

Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 27 septembre 2000 relatif à la prévoyance

Accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

Avenant du 9 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle

Accord du 12 juin 2007 relatif au développement du dialogue social

Accord du 3 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle

Adhésion par lettre du 19 février 2008 de la CGT à l'accord du 12 juin 2007 relatif au développement du dialogue social

Accord du 9 décembre 2009 relatif aux classifications

Accord du 9 décembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 1 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 2 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 3 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

Avenant du 10 mai 2010 à l'accord du 3 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle

Adhésion par lettre du 17 octobre 2012 de la FEC CGT-FO à l'accord du 5 septembre 2012

Adhésion par lettre du 1er octobre 2013 de l'UNSA spectacle et communication à la convention

Accord du 20 décembre 2013 relatif à la protection sociale complémentaire frais de santé

Accord du 2 avril 2014 relatif au développement du dialogue social

Avenant n° 1 du 2 juillet 2015 à l'accord du 20 décembre 2013 relatif aux frais de santé

Accord du 10 décembre 2015 relatif à la contribution conventionnelle exceptionnelle

Accord du 22 mars 2016 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail

Avenant n° 4 du 6 octobre 2016 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant du 17 novembre 2005 relatif aux salaires

Avenant du 9 octobre 2007 relatif aux salaires

Accord du 15 juillet 2008 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 15 février 2010 relatif aux salaires

Accord du 29 juin 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

Avenant du 2 avril 2014 relatif aux salaires

Avenant du 2 juillet 2015 relatif aux salaires

Avenant du 7 mars 2017 relatif aux salaires minima