Dernière mise à jour 05/02/2012
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Papiers-cartons : production des papiers, cartons et celluloses (ingénieurs et cadres)

Brochure JO n°3011 - IDCC n°700

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons et celluloses du 4 décembre 1972.

Textes Attachés consultation gratuite

Formation professionnelle Protocole du 13 février 1985

Extrait du procès-verbal de la commission "Emploi" 1986 Procès-verbal du 22 octobre 1986

Extrait du procès-verbal de la commission "Emploi" 1989 Procès-verbal du 7 avril 1989

Annexe I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 4 décembre 1972

Annexe II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 4 décembre 1972

Mutations technologiques et organisation du travail dans la production et la transformation du papier-carton Accord du 29 juin 1990

Procédure de mise à la retraite Avenant n° 35 du 9 juin 2004

Adhésion par lettre du 7 octobre 2008 de la FPC FO à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires minima

Accord du 5 décembre 2008 relatif au CQP « Agent logistique »

Textes Salaires consultation gratuite

SALAIRES Avenant n° 33 du 11 avril 2001

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans le secteur de la production de papiers-cartons et celluloses de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes. JORF 20 avril 2007.