Dernière mise à jour 26/04/2024
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Textes Attachés consultation gratuite
Avenant du 8 janvier 2003 relatif au travail de nuit
Patrons signataires:
Fédération des industries nautiques.
Fédération chimie-énergie CFDT ;
Fédération de la métallurgie CFE-CGC.
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PréambuleEn vigueur non étendu
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Article 1 - Champ d'application.En vigueur non étendu
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Article 2 - Définition du travail de nuit.En vigueur non étendu
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Article 3 - Définition du travailleur de nuit.En vigueur non étendu
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Article 4 - Durée du travail pour un travailleur de nuit.En vigueur non étendu
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Article 5 - Justification de la mise en place ou extension à de nouvelles catégories de salariés de la qualité de travailleur de nuit.En vigueur non étendu
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Article 6 - Mise en oeuvre du travail de nuit.En vigueur non étendu
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Article 7 - Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuit.En vigueur non étendu
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Article 8 - Organisation des conditions de travail dans le cadre d'un poste de nuit.En vigueur non étendu
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Article 9 - Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuit.En vigueur non étendu
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Article 10 - Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes.En vigueur non étendu
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Article 11 - Formation professionnelle des travailleurs de nuit.En vigueur non étendu
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Article 12 - Représentants du personnel.En vigueur non étendu
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Article 13 - Entrée en vigueur.En vigueur non étendu
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Article 14 - Dépôt et publicité.En vigueur non étendu