Pénibilité et stress au travail Accord du 19 septembre 2011 relatif à la pénibilité et au stress au travail

PréambuleEn vigueur étendu

IntroductionEn vigueur étendu

Titre Ier Pénibilité et stress au travail : reconnaissance et définition caractéristiques et conséquences pour le salarié

• Reconnaissance et définition de la pénibilité au travailEn vigueur étendu

• Reconnaissance et définition du stress au travailEn vigueur étendu

• Pénibilité et stress au travail : caractéristiques et conséquences pour le salariéEn vigueur étendu

Titre II Pénibilité et stress au travail : facteurs et causes

• Principe généralEn vigueur étendu

• Facteurs et causes de la pénibilité physique au travailEn vigueur étendu

• Facteurs et causes du stress lié au travailEn vigueur étendu

• Indicateurs du stress lié au travailEn vigueur étendu

• Combinaison des facteurs de pénibilité et/ou de stress, ou copénibilité au travailEn vigueur étendu

Titre III Mesures de prévention et de protection face à la pénibilité et au stress au travail

• Principes générauxEn vigueur étendu

• Démarche de prévention de la pénibilité au travailEn vigueur étendu

• Démarche de prévention du stress lié au travailEn vigueur étendu

• Organisation du travail, facteur clé de la prévention de la pénibilité et du stress lié au travailEn vigueur étendu

Titre IV Mesures de compensation des effets de la pénibilité et du stress au travail

• Principes générauxEn vigueur étendu

• Pénibilité, stress au travail et gestion des âges : emploi des seniors ou salariés âgésEn vigueur étendu

• Mesures de compensation relatives au travail postéEn vigueur étendu

Titre V Formalités et date de prise d'effet. - communication de l'accord

• Procédures d'opposition et de demande d'extensionEn vigueur étendu

• Normativité et date de prise d'effetEn vigueur étendu

• Diffusion et communication de l'accordEn vigueur étendu

Titre VI Codification

• Article En vigueur étendu

• Article En vigueur étendu