Dernière mise à jour 12/12/2018
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Détaillants en chaussures

Brochure JO n°3008 - IDCC n°733

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973 (actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014 étendu par arrêté du 11 décembre 2015 JORF 23 décembre 2015)

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I « Classification des emplois » (Avenant n° 78 du 8 décembre 2014)

Avenant n° 42 du 4 janvier 1994 relatif aux commissions nationales paritaires

Avenant n° 46 du 23 novembre 1995 relatif au paritarisme

Accord du 15 décembre 1997 relatif à l'octroi du repos hebdomadaire

Accord n° 54 du 1 décembre 2000 relatif au fonds de fonctionnement de la commission paritaire nationale de la chaussure (FCPNC)

Avenant du 14 novembre 2001 relatif à l'ARTT

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des détaillants en chaussures Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Avenant complétant les avenants ns 46 et 51 relatifs au financement du fonds de fonctionnement de la convention collective Avenant n° 55 du 30 mai 2005

Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce distribution et services CGT à l'accord portant création des fonds du paritarisme dans la branche des détaillants en chaussures et à l'avenant n 42

Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n 46 du 23 novembre 1995

Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n° 51 du 24 septembre 1999

Avenant n° 64 du 6 octobre 2008 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 65 du 6 octobre 2008 relatif à la classification des emplois

Avenant n° 66 du 12 octobre 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 67 du 12 décembre 2009 relatif à l'indemnisation maladie

Accord du 14 juin 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Avenant n° 70 du 11 octobre 2010 portant modification de l'article 25 « Maladie »

Avenant n° 72 du 19 juin 2012 portant modification de l'article 25 « Maladie »

Avenant n° 73 du 14 septembre 2012 relatif au régime de prévoyance

Accord du 10 juin 2013 relatif à la constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation

Accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle

Avenant du 4 novembre 2013 à l'avenant n° 72 du 19 juin 2012 relatif à la modification de l'article 25 du titre XV« Maladie »

Avenant du 10 mars 2014 à l'accord du 10 juin 2013 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 77 du 19 mai 2014 relatif à la modification du chapitre XXVIII du régime de prévoyance

Avenant n° 79 du 8 décembre 2014 relatif à la révision de la convention

Avenant n° 80 du 18 mai 2015 modifiant le chapitre XXVIII « Régime de prévoyance » de la convention

Avenant n° 81 du 12 octobre 2015 à l'accord prévoyance du 6 octobre 2008 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

Accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 82 du 22 février 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 86 du 11 avril 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 52 du 12 septembre 2000

Avenant n° 56 du 25 octobre 2005

Avenant n° 57 du 25 octobre 2005

Avenant n° 58 du 11 décembre 2006

Avenant n° 59 du 11 décembre 2006

Avenant n° 60 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des employés au 1er janvier 2008

Avenant n° 61 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des cadres au 1er janvier 2008

Avenant n° 62 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des employés au 1er septembre 2008

Avenant n° 63 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des cadres au 1er septembre 2008

Avenant n° 68 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima

Avenant n° 69 du 14 juin 2010 relatif aux salaires minima

Avenant n° 70 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima

Avenant n° 71 du 9 mai 2011 relatif aux salaires minima

Avenant n° 74 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima

Avenant n° 75 du 14 septembre 2012 relatif aux salaires minima

Avenant n° 75 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

Avenant n° 76 du 24 mars 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

Avenant n° 87 du 5 septembre 2016 relatif aux salaires minima des cadres (annule et remplace l'avenant n° 83 du 7 mars 2016)

Avenant n° 88 du 5 septembre 2016 relatif aux salaires minima des employés et agents de maîtrise (annule et remplace l'avenant n° 84 du 7 mars 2016)

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des détaillants en chaussures et de textes la modifiant et la complétant. JONC 2 septembre 1981.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 29 novembre 1981.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 19 mai 1982.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 20 janvier 1983.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 17 août 1983.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 6 mars 1984.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 25 mai 1984.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JONC 30 septembre 1984.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 24 février 1987.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 février 1989.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 avril 1991.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 18 septembre 1992.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 9 avril 1994.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 19 juillet 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 février 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 19 juillet 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 29 octobre 1996.

Arrêté modifiant l'arrêté du 11 juillet 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 juillet 1997.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 4 juillet 1997.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 8 juillet 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 12 février 1998.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 29 décembre 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 3 août 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des détaillants en chaussures. JORF 15 octobre 2005.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733). JORF 23 mars 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants en chaussures (n° 733). JORF 6 octobre 2006.