Anticipation et accès direct relatif à la RTT Anticipation et accès direct relatif à la RTT Accord du 13 décembre 2001

PréambuleEn vigueur étendu

Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu

Article 2 - Le temps de travail effectif.En vigueur étendu

Article 3 - Modalités de réduction du temps de travail.En vigueur étendu

Article 3 BIS - Disposition spécifique au temps de travail des cadres.En vigueur étendu

Article 4 - Conséquences sur la rémunération.En vigueur étendu

Dispositions concernant les salariés à temps partiel.

• Anticipation et accès direct relatif à la RTTEn vigueur étendu

• Article AnnexeEn vigueur étendu

Article 6 - Contrôle et suivi du temps de travail.En vigueur étendu

Article 7 - Mesures tendant à favoriser l'égalité professionnelle entre hommes et femmes.En vigueur étendu

Article 8 (1) - Compte épargne-temps.En vigueur étendu

Article 9 - Formation.En vigueur étendu

Article 10 - Réduction anticipée et aidée du temps de travail.En vigueur étendu

Article 12 - Modalités de suivi.En vigueur étendu

Article 13 - Date d'application.En vigueur étendu

Article 14 - Dépôt et extension.En vigueur étendu