Formation professionnelle Formation professionnelle Avenant du 21 novembre 2005

PréambuleEn vigueur étendu

TITRE Ier : Les objectifs prioritaires de formation dans les industries du caoutchouc

• Article 1 - Les objectifs généraux de formation dans la branche.En vigueur étendu

• Article 2 - Les actions prioritaires.En vigueur étendu

• Article 3 - Les publics prioritaires pour l'accès à la formation dans la branche.En vigueur étendu

• Article 4 - L'égalité d'accès à la formation professionnelle.En vigueur étendu

TITRE II : L'accompagnement à la formation de certains publics

• Article 5 - Le rôle de l'encadrement.En vigueur étendu

• Article 6 - Le tutorat.En vigueur étendu

• Article 7 - Les conditions d'accueil et d'insertion dans les entreprises du point de vue de la formation professionnelle.En vigueur étendu

• Article 8 - L'apprentissage.En vigueur étendu

• Article 9 - Les salariés âgés de 45 ans et plus, ou ayant 20 ans d'ancienneté.En vigueur étendu

TITRE III : Les outils d'information et d'orientation tout au long de la vie

• Article 10 - L'entretien professionnel.En vigueur étendu

• Article 11 - Le bilan de compétences.En vigueur étendu

• Article 12 - La validation des acquis de l'expérience.En vigueur étendu

• Article 13 - Le passeport formation.En vigueur étendu

TITRE IV : La mise en oeuvre de la formation professionnelle

• Article 14 - Le plan de formation de l'entreprise.En vigueur étendu

• Article 15 - Le droit individuel à la formation (DIF).En vigueur étendu

• Article 16 - Le contrat de professionnalisation.En vigueur étendu

• Article 17 - La période de professionnalisation.En vigueur étendu

TITRE V : L'observatoire national de l'évolution des emplois.

• Article 18 - Les missions de l'observatoire.En vigueur étendu

• Article 19 - La CPNE et le fonctionnement de l'observatoire.En vigueur étendu

• Article 20 - La section paritaire professionnelle.En vigueur étendu

• Article 21 - La mise en oeuvre de l'accord.En vigueur étendu

• Article 22 - Le champ d'application de l'accord.En vigueur étendu