Dernière mise à jour 23/05/2012
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Textes Attachés consultation gratuite
Avenant ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953
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Article 1 - EmbauchageEn vigueur étendu
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Article 3 - Salaire de renfortEn vigueur étendu
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Article 4 - Salaire de mutationEn vigueur étendu
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Article 5 - Ouvriers à travaux multiplesEn vigueur étendu
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Article 6 - Travail postéEn vigueur étendu
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Article 7 - Indemnité de panierEn vigueur étendu
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Article 8 - Indemnité de rappelEn vigueur étendu
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Article 9 - Durée du travail - Heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Article 10 - Durée du travail - Heures exceptionnellesEn vigueur étendu
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Article 11 - Arrêt de travail imputable à l'entreprise (1)En vigueur étendu
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Article 12 (1) - Congés payésEn vigueur étendu
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Article 13 - Congé des Nord-AfricainsEn vigueur étendu
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Article 14 - Permission pour mariageEn vigueur étendu
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Article 14 bis - Jours fériés (1)En vigueur étendu
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Article 15 - DéplacementsEn vigueur étendu
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Article 16 - Nomination au mois du personnel à l'heureEn vigueur étendu
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Article 17 - Rupture du contrat de travailEn vigueur étendu
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Article 18 - Indemnité de congédiement (1)En vigueur étendu
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Article 19 - Prime d'ancienneté (1)En vigueur étendu
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Article 20 - Travail à domicileEn vigueur étendu
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Article 21 - Ouvrier des professions ne relevant pas des industries du caoutchoucEn vigueur étendu