Dernière mise à jour 23/05/2012
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Annexe VI - Organisation et durée du temps de travail Accord du 17 avril 2001
Patrons signataires:
Le syndicat national du caoutchouc et des polymères ;
Union des syndicats des PME du caoutchouc et de la plasturgie (UCAPLAST).
Fédéchimie CGT-FO ;
FNIC-CFTC.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu
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Article 2 - Principes généraux.En vigueur étendu
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Article 3 - Mise en oeuvre et modalités de la réduction du temps de travail.En vigueur étendu
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Article 4 (1) - Equipes de suppléance.En vigueur étendu
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Article 5 - Travail en continu.En vigueur étendu
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Article 6 - Heures supplémentaires.En vigueur étendu
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Article 7 - Réduction du temps de travail des cadres et des personnels à régime de travail spécifique.En vigueur étendu
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Article 8 (1) - Forfait horaire des personnels non cadres.En vigueur étendu
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Article 9 - Réduction de la durée du travail et congés payés.En vigueur étendu
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Article 10 - Réduction de la durée du travail et salaires.En vigueur étendu
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Article 11 - Temps partiel.En vigueur étendu
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Article 12 - Réduction de la durée du travail et formation.En vigueur étendu
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Article 13 - Entreprises de moins de 50 salariés, dépourvues de délégués syndicaux.En vigueur étendu
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Article 14 - Egalité professionnelle homme femme.En vigueur étendu
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Article 15 - Suivi, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord.En vigueur étendu