Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953. Etendue par arrêté du 29 mai 1969 JORF 18 juin 1969.

Textes Attachés consultation gratuite

Clauses communes, annexe à l'article 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Annexe interprétation aux clauses communes CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Annexe VI - Organisation et durée du temps de travail Accord du 17 avril 2001

Formation professionnelle Accord du 7 février 1985

Formation des membres du C.H.S.C.T. dans les établissements de moins de 300 salariés Accord du 3 octobre 1991

Classification professionnelle et salaires minima Accord du 20 avril 1984

Classification professionnelle et salaires minima, document I Annexe Accord du 20 avril 1984

Classification professionnelle et salaires minima, Document II Annexe Accord du 20 avril 1984

Classification professionnelle et salaires minima, Document III Annexe Accord du 20 avril 1984

Avenant ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Annexe Interprétations à l'avenant ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Annexe mensualisation ouvriers Accord du 13 janvier 1971

Avenant ouvriers, annexe I Classification Accord du 20 avril 1984

Avenant collaborateurs CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Annexe Interprétations à l'avenant collaborateurs CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Avenant Collaborateurs annexe I, Classification Accord du 20 avril 1984

Avenant Ingénieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Annexe Interpretations à l'avenant Ingenieurs et cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Avenant Ingénieurs et cadres, annexe I Classification Accord du 20 avril 1984

Cessation anticipée d'activité des salariés Avenant du 21 juin 2001

Gestion des carrières et de l'emploi Accord du 23 février 2004

Adhésion de Fédéchimie CGT-FO à l'accord relatif à la gestion des fins de carrière Lettre d'adhésion du 18 mars 2004

Commission paritaire nationale de l'emploi Avenant du 23 juin 2004

Avenant à l'accord gestion des carrières et de l'emploi du 23 février 2004 Avenant du 16 décembre 2004

Formation professionnelle Avenant du 21 novembre 2005

Avenant à l'accord du 21 juin 2001 relatif à la cessation anticipée d'activité Avenant n° 2 du 26 avril 2006

Création d'une section paritaire professionnelle Accord du 16 novembre 2006

Lettre d'adhésion de la FNIC-CGT à l'accord du 16 novembre 2006 relatif à la création d'une section paritaire professionnelle Lettre d'adhésion du 5 décembre 2006

Avenant n° 1 du 2 octobre 2008 à l'accord du 16 novembre 2006 relatif à la section paritaire professionnelle

Accord du 3 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Accord du 19 novembre 2009 relatif à l'emploi et à la formation professionnelle

Accord du 4 février 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord du 2 décembre 2010 relatif aux instances paritaires de fonctionnement

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Accord du 29 mars 2005

Accord du 11 janvier 2008 relatif aux salaires minima (1)

Avenant n° 1 du 30 juin 2008 à l'accord du 11 janvier 2008 relatif aux salaires minima

Avenant n° 2 du 3 décembre 2009 à l'accord du 11 janvier 2008 relatif aux salaires minimaux

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du caoutchouc et des textes qui lui sont annexés. JORF 18 juin 1969.

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 28 mai 1970.

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 28 mai 1971.

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 11 juillet 1974.

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 15 novembre 1974.

Arrêté portant extension d'un accord sur la formation professionnelle intervenu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 26 avril 1985.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 24 octobre 1986.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 8 juin 1988.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 6 août 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 8 octobre 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 2 août 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 17 août 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc. JORF 30 octobre 2002.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc (n° 45). JORF 19 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc (n° 45). JORF 31 juillet 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc (n° 45). JORF 29 octobre 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc (n° 45). JORF 8 juillet 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc (n° 45). JORF 24 février 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc (n° 45). JORF 28 juillet 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc (n° 45). JORF 30 juin 2007.