Dernière mise à jour 21/05/2012
Retour à convention collective bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant "Cadres"
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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I. - Critères fondamentauxEn vigueur étendu
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II. - Catégories placées hors du champ d'application de l'avenantEn vigueur étendu
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III. - Catégories visées par l'avenantEn vigueur étendu
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Article 1er - EngagementEn vigueur étendu
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Article 2 - Période d'essaiEn vigueur étendu
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Article 3 - Durée du travailEn vigueur étendu
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Article 4 - Congés payésEn vigueur étendu
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Article 7 - Congé de maladieEn vigueur étendu
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Article 8 - Délai congé ou préavisEn vigueur étendu
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Article 9 - Indemnité de congédiementEn vigueur étendu
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Article 10 - Indemnité de départ en retraiteEn vigueur étendu
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Article 11 - Départ volontaire en retraite avant 65 ansEn vigueur étendu
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Article 12 - Secret professionnel. - Clause de non-concurrenceEn vigueur étendu
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Article 14 - Dispositions générales de la convention collective nationaleEn vigueur étendu
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Article 15 - Service militaireEn vigueur étendu
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Positions. - Indices - Appointements. - Minima garantisEn vigueur non étendu