Dernière mise à jour 21/05/2012
Retour à convention collective bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent
Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 9 juillet 1996 relatif à l'aménagement et à la durée du travail en vue de favoriser l'emploi
Patrons signataires:
Syndicats signataires:
Fédération française de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent ;
Fédération nationale artisanale des métiers d'art et de création.
Syndicats signataires:
Fédération des cadres, de la maîtrise et des techniciens de la métallurgie CFE-CGC ;
Fédération de la métallurgie FO.
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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Article unique - Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Chapitre Ier : Types d'aménagement du temps de travail répondant aux spécificités des entreprises et établissements de la BJOCEn vigueur étendu
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Chapitre II : Modulation des horaires de travail
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Chapitre III : Contingent d'heures supplémentaires, remplacement du paiement des heures supplémentaires décomptées à la semaine et des compensations financières pour incommodités d'horaires par un repos compensateurEn vigueur étendu
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Chapitre IV : Temps partiel
Définition du temps partielEn vigueur étendu
Recours et mise en place du temps partielEn vigueur étendu
Contenu du contrat à temps partielEn vigueur étendu
Répartition de la durée du travailEn vigueur étendu
Temps partiel modulé sur l'annéeEn vigueur étendu
Conditions de mise en place d'horaires à temps partielEn vigueur étendu
Droits des salariés à temps partielEn vigueur étendu
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Chapitre V : Bilan d'application, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord