Dernière mise à jour 26/04/2024
Retour à convention collective exploitation cinématographique
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant n° 1 du 30 janvier 2015 à l'accord du 15 mars 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail des directeurs de salles de cinéma
Patrons signataires:
FNCF.
Syndicats signataires:FASAP FO ;
F3C CFDT ;
CFTC spectacle.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Chapitre Ier Révision de l'accord
Article En vigueur étendu
Modification du champ d'applicationEn vigueur étendu
Modification de l'article 2 « Modalités de la réduction du temps de travail »En vigueur étendu
Modification de l'article 3 « Amplitude de la journée de travail »En vigueur étendu
Modification de l'article 4 « Repos hebdomadaire »En vigueur étendu
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Chapitre II Effet de l'accordEn vigueur étendu
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Chapitre III Durée, Dépôt et extensionEn vigueur étendu