Exposition des salariés aux facteurs de pénibilité Accord du 27 mai 2016 relatif à l'exposition des salariés aux facteurs de pénibilité

Article En vigueur étendu

Liste des facteurs de pénibilitéEn vigueur étendu

Liste des situations de travail et des postes potentiellement exposésEn vigueur étendu

Liste des situations de travail et postes exposés au facteur de pénibilité « travail répétitif »En vigueur étendu

Liste des situations de travail et postes exposés au facteur de pénibilité « Manutentions manuelles de charges »En vigueur étendu

Liste des situations de travail et postes exposés au facteur de pénibilité « Postures pénibles »En vigueur étendu

Liste des situations de travail et postes exposés au facteur de pénibilité « Agents chimiques dangereux, y compris les poussières et les fumées »En vigueur étendu

Adaptation et aménagement des postes de travailEn vigueur étendu

Amélioration des conditions de travail, notamment au plan organisationnelEn vigueur étendu

Développement des compétences et des qualificationsEn vigueur étendu

Commission de suiviEn vigueur étendu

Durée de l'accordEn vigueur étendu

Dépôt de l'accord et extensionEn vigueur étendu

Annexe

• Article En vigueur étendu

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