Temps de travail Avenant n° 57 du 25 juin 1999 relatif au temps de travail

1. Temps de travail effectifEn vigueur étendu

2. Réduction du temps de travailEn vigueur étendu

3. Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos

• 3.1. Décompte du temps de travail (1)En vigueur étendu

• 3.2. Période concernéeEn vigueur étendu

• 3.3. Fixation des jours de reposEn vigueur étendu

• 3.4. Absences pour maladie, accident du travail, congé de maternité, événements familiaux de courte duréeEn vigueur étendu

• 3.5. Rémunération de baseEn vigueur étendu

4. Répartition du temps de travail sur l'année

• 4.1. Variation de l'horaire hebdomadaireEn vigueur étendu

• 4.2. Suivi du tempsEn vigueur étendu

• 4.3. Lissage de la rémunérationEn vigueur étendu

• 4.4. ContrepartieEn vigueur étendu

• 4.5. Programme indicatifEn vigueur étendu

• 4.6. Chômage partielEn vigueur étendu

• 4.7. Comptabilisation et rémunération des absencesEn vigueur étendu

5. Convention de forfait de rémunérationEn vigueur étendu

6. EncadrementEn vigueur étendu

7. Temps partiel

• 7.1. DéfinitionEn vigueur étendu

• 7.2. Modalités incluses dans le contrat de travailEn vigueur étendu

• 7.3. Période minimale de travail continuEn vigueur étendu

• 7.4. Interruption d'activitéEn vigueur étendu

• 7.5. Modification des horairesEn vigueur étendu

• 7.6. Heures complémentairesEn vigueur étendu

• 7.7. RevalorisationEn vigueur étendu

• 7.8. Réduction de l'horaire collectif de travail effectifEn vigueur étendu

• 7.9. Temps partiel annualiséEn vigueur étendu

• 7.10. Temps partiel annualisé choisiEn vigueur étendu

8. Horaires individualisésEn vigueur étendu

9. Compte épargne-tempsEn vigueur étendu

10. Heures supplémentaires - Repos de remplacement

• 10.1. DéfinitionEn vigueur étendu

• 10.2. Contingent annuelEn vigueur étendu

• 10.3. Repos de remplacementEn vigueur étendu

11. Entrée en vigueurEn vigueur étendu