Qualité de vie au travail Accord du 15 décembre 2016 relatif à la qualité de vie au travail

PréambuleEn vigueur non étendu

Titre Ier Impliquer l'ensemble des acteurs

• Article En vigueur non étendu

• ActeursEn vigueur non étendu

• Appropriation de la démarche et expression des acteursEn vigueur non étendu

Titre II Accompagner le changement dans les temporalités et les espaces

• Appropriation collective du changement par le dialogueEn vigueur non étendu

• Environnement de travail dans l'entreprise en transformationEn vigueur non étendu

Titre III Concilier les temps de vie

• Règles et bonnes pratiques dans l'utilisation des outilsEn vigueur non étendu

• Nouvelles formes d'organisation du travailEn vigueur non étendu

• Prise en compte des situations particulières ayant une incidence sur l'équilibre des temps de vieEn vigueur non étendu

Titre IV Expérimenter, partager et communiquer

• Article En vigueur non étendu

• Actions au niveau de l'entrepriseEn vigueur non étendu

• Actions au niveau de la brancheEn vigueur non étendu

Titre V Dispositions diverses

• Champ d'applicationEn vigueur non étendu

• Comité de suiviEn vigueur non étendu

• Durée de l'accordEn vigueur non étendu

• Dépôt légalEn vigueur non étendu

• Date d'effetEn vigueur non étendu

AnnexeEn vigueur non étendu