Dernière mise à jour 08/05/2024
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Textes Attachés consultation gratuite
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Tissage de soieries Accord du 13 janvier 1983
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Article 1En vigueur étendu
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Champ d'application de l'accord.
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Polyvalence
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Article 8 - Article 4 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.En vigueur étendu
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Article 9 - Adaptation de l'article 5 de l'accord cadre du 30 décembre 1980.En vigueur étendu
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Article 10 - Application de l'accord.En vigueur étendu
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Article 11 - Dépôt.En vigueur étendu