Dernière mise à jour 19/05/2024
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Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements

Brochure JO n°3615 - IDCC n°7014

Article 3
En vigueur étendu en date du 25 juillet 2007


Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er août 2007.