Dernière mise à jour 12/12/2018
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Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements

Brochure JO n°3615 - IDCC n°7014

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de travail concernant les etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991

Textes Attachés consultation gratuite

Accord national du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance. Etendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989

Annexe II. - Cavaliers d'entraînement de la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990

Avenant n° 10 du 12 avril 2001. - Annexe III Cadres

Annexe de la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990

Annexe de la convention collective de travail du 20 décembre 1990

Avenant régional du 1er décembre 1992 (Dispositions propres à la Région parisienne)

Accord du 21 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail

Avenant n° 11 du 14 juin 2001 portant sur " Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement "

Avenant n° 1 du 3 juin 2003 portant sur " Modification de l'annexe Cadres " de la convention

Avenant à l'accord national de prévoyance. Avenant n° 5 du 20 août 2003

Avenant à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989 Avenant n° 6 du 21 décembre 2005

Avenant n° 20 du 25 juillet 2006 relatif au casque et au gilet de protection

Avenant n° 21 du 27 décembre 2006 relatif à l'indemnité d'habillement

Avenant n° 22 du 27 décembre 2006

Avenant n° 23 du 27 décembre 2006

Avenant n° 7 du 13 avril 2007 à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989

Avenant n° 8 du 4 février 2008 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance

Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance

Avenant n° 10 du 3 décembre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance

Avenant n° 35 du 16 avril 2010

Avenant n° 37 du 13 juillet 2010

Avenant n° 11 du 19 août 2011

Avenant n° 46 du 12 février 2013

Avenant n° 55 du 19 mars 2014

Avenant n° 13 du 25 juin 2014 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989

Avenant n° 58 du 11 juillet 2014 modifiant l'annexe III « Cadres »

Avenant n° 60 du 13 janvier 2015

Avenant n° 12 du 27 février 2015 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989

Avenant n° 14 du 28 septembre 2015

Avenant n° 15 du 19 novembre 2015

Avenant n° 16 du 19 novembre 2015

Avenant n° 63 du 7 janvier 2016

Avenant n° 64 du 7 janvier 2016

Textes Salaires consultation gratuite

Accord n° 14 A du 20 mars 2002 relatif aux salaires (minima pour la région parisienne)

Avenant n° 15 du 4 novembre 2002 relatif à la prime d'ancienneté Salaires (Annexe II - Cavaliers d'entraînement)

Avenant n° 15-A du 3 novembre 2003 relatif au salaires cadres

Accord n° 15 b du 3 novembre 2003 relatif aux salaires (minima pour la province)

Avenant n° 16 A du 23 mars 2004 relatifs aux salaires

Accord n° 14 B du 4 novembre 2002 relatif aux salaires (minima pour la province)

Avenant n° 3 du 2 décembre 2005 relatif aux salaires (Annexe III - Cadres)

Avenant n° 19 du 27 juillet 2006 relatif aux salaires

Avenant n° 24 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires minimaux

Avenant n° 26 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires (indemnités de déplacements et primes)

Avenant n° 27 du 30 juillet 2008 relatif aux salaires

Avenant n° 11 du 9 avril 2008 relatif aux salaires à l'annexe III « Cadres »

Avenant n° 28 du 13 mars 2009 relatif aux salaires

Avenant n° 32 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacements et aux primes

Avenant n° 30 du 23 juillet 2009 relatif aux salaires

Avenant n° 31 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacement et aux primes

Avenant n° 29 du 15 avril 2009 relatif aux salaires

Avenant n° 33 du 16 avril 2010 relatif aux salaires

Avenant n° 34 du 16 avril 2010 relatif aux primes

Avenant n° 36 du 13 juillet 2010 relatif aux salaires

Avenant n° 38 du 13 juillet 2010 relatif aux salaires

Avenant n° 39 du 4 janvier 2011 relatif aux salaires

Avenant n° 40 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires

Avenant n° 41 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires

Avenant n° 42 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires

Avenant n° 43 du 16 février 2012 relatif aux salaires (annexe III. - Cadres)

Avenant n° 44 du 16 février 2012 relatif aux salaires (annexe III. - Cadres)

Avenant n° 45 du 16 février 2012 relatif aux salaires (Annexe III - cadres)

Avenant n° 47 du 12 février 2013 relatif aux salaires

Avenant n° 48 du 12 février 2013 relatif aux salaires

Avenant n° 49 du 30 avril 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2013

Avenant n° 50 du 30 avril 2013

Avenant n° 50 bis du 30 avril 2013

Avenant n° 51 du 12 juillet 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2013

Avenant n° 52 du 19 mars 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2014

Avenant n° 53 du 19 mars 2014 relatif aux indemnités minimales région parisienne au 1er avril 2014

Avenant n° 54 du 19 mars 2014 relatif aux indemnités minimales hors région parisienne au 1er avril 2014

Avenant n° 56 du 11 juillet 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2014

Avenant n° 57 du 11 juillet 2014

Avenant n° 59 du 13 janvier 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2015

Avenant n° 62 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016

Avenant n° 65 du 7 janvier 2016 relatif aux indemnités minimales « Hors région parisienne » au 1er janvier 2016

Avenant n° 66 du 7 janvier 2016 relatif aux primes forfaitaires d'éloignement au 1er janvier 2016

Avenant n° 67 du 7 janvier 2016 relatif aux indemnités minimales « Région parisienne » au 1er janvier 2016

Avenant n° 68 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016 à l'annexe III « Cadres »

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et de son avenant n° 1

Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise, la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop et d'accords conclus dans le cadre de ladite convention

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 31 mars 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 16 octobre 1998.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 8 décembre 1998.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 18 juin 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 19 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un accord national sur la réduction du temps de travail dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et modifiant certains articles de la convention collective nationale de travail desdits établissements. JORF 30 juin 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 2 février 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 17 février 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 8 août 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 19 octobre 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 25 juillet 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III (Cadres) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 27 novembre 2003.

Arrêté portant extension de l'accord de salaires cadres n° 2 conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 18 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 16 mars 2004.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 26 mars 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 4 septembre 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 1er juillet 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 15 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses. JORF 6 mai 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III "Cadres" conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 6 mai 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 20 décembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 17 janvier 2007.