Dernière mise à jour 24/05/2012
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Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements

Brochure JO n°3615 - IDCC n°7014

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991.

Textes Attachés consultation gratuite

II - ANNEXE CAVALIERS D'ENTRAINEMENT CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL du 20 décembre 1990

III - ANNEXE CADRES Avenant n° 10 du 12 avril 2001

ANNEXE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL du 20 décembre 1990

ANNEXE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL du 20 décembre 1990

AVENANT REGIONAL (Dispositions propres à la Région parisienne) Avenant régional du 1 décembre 1992

Réduction du temps de travail Accord du 21 mars 2000

Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement " Avenant n° 11 du 14 juin 2001

Modification de l'annexe Cadres de la convention Avenant n° 1 du 3 juin 2003

Casque, gilet de protection Avenant n° 20 du 25 juillet 2006

Avenant n° 21 du 27 décembre 2006

Avenant n° 22 du 27 décembre 2006

Avenant n° 23 du 27 décembre 2006

Avenant n° 8 du 4 février 2008 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance

Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance

Avenant n° 10 du 3 décembre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance

Avenant n° 35 du 16 avril 2010

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires (minima pour la Région parisienne) Accord n° 14 A du 20 mars 2002

SALAIRES CADRES Avenant n° 15-A du 3 novembre 2003

Salaires (minima pour la province) Accord n° 15 b du 3 novembre 2003

SALAIRE. Avenant n° 16 A du 23 mars 2004

Salaires (minima pour la province) Accord n° 14 B du 4 novembre 2002

Salaires (Annexe III - Cadres). Avenant n° 3 du 2 décembre 2005

Salaires Avenant n° 19 du 27 juillet 2006

Avenant n° 24 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires minimaux

Avenant n° 26 du 25 juillet 2007

Avenant n° 27 du 30 juillet 2008

Avenant n° 11 du 9 avril 2008 à l'annexe III « Cadres »

Avenant n° 28 du 13 mars 2009

Avenant n° 32 du 23 juillet 2009

Avenant n° 30 du 23 juillet 2009

Avenant n° 31 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacement et aux primes

Avenant n° 29 du 15 avril 2009

Avenant n° 33 du 16 avril 2010 relatif aux salaires

Avenant n° 34 du 16 avril 2010 relatif aux primes

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et de son avenant n° 1

Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise, la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop et d'accords conclus dans le cadre de ladite convention

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 31 mars 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 16 octobre 1998.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 8 décembre 1998.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 18 juin 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 19 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un accord national sur la réduction du temps de travail dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et modifiant certains articles de la convention collective nationale de travail desdits établissements. JORF 30 juin 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 2 février 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 17 février 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 8 août 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 19 octobre 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 25 juillet 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III (Cadres) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 27 novembre 2003.

Arrêté portant extension de l'accord de salaires cadres n° 2 conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 18 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 16 mars 2004.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 26 mars 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 4 septembre 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 1er juillet 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 15 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III "Cadres" conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 6 mai 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 20 décembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 17 janvier 2007.