Aucun article
0,00€ HT
Email
Mot de passe
Mot de passe oublié
Convention collective nationale de travail concernant les etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 - IDCC 7014 - Brochure 3615 - Consultation gratuite de cette convention collective
Dernière mise à jour 05/11/2024
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Convention collective gratuite
Convention collective gratuite 7014 Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occup...
Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements
Brochure
JO
n°3615 -
IDCC
n°7014
Texte de base
consultation gratuite
Convention collective nationale de travail concernant les etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991
Textes Attachés
consultation gratuite
Accord national du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance. Etendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989
Annexe II. - Cavaliers d'entraînement de la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990
Avenant n° 10 du 12 avril 2001. - Annexe III Cadres
Annexe de la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990
Annexe de la convention collective de travail du 20 décembre 1990
Avenant régional du 1er décembre 1992 (Dispositions propres à la Région parisienne)
Accord du 21 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail
Avenant n° 11 du 14 juin 2001 portant sur " Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement "
Avenant n° 1 du 3 juin 2003 portant sur " Modification de l'annexe Cadres " de la convention
Avenant à l'accord national de prévoyance. Avenant n° 5 du 20 août 2003
Avenant à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989 Avenant n° 6 du 21 décembre 2005
Avenant n° 20 du 25 juillet 2006 relatif au casque et au gilet de protection
Avenant n° 21 du 27 décembre 2006 relatif à l'indemnité d'habillement
Avenant n° 22 du 27 décembre 2006
Avenant n° 23 du 27 décembre 2006
Avenant n° 7 du 13 avril 2007 à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989
Avenant n° 8 du 4 février 2008 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Avenant n° 10 du 3 décembre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance
Avenant n° 35 du 16 avril 2010
Avenant n° 37 du 13 juillet 2010
Avenant n° 11 du 19 août 2011
Avenant n° 46 du 12 février 2013
Avenant n° 55 du 19 mars 2014
Avenant n° 13 du 25 juin 2014 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
Avenant n° 58 du 11 juillet 2014 modifiant l'annexe III « Cadres »
Avenant n° 60 du 13 janvier 2015
Avenant n° 12 du 27 février 2015 à l'accord prévoyance du 8 juin 1989
Avenant n° 14 du 28 septembre 2015
Avenant n° 15 du 19 novembre 2015
Avenant n° 16 du 19 novembre 2015
Avenant n° 63 du 7 janvier 2016
Avenant n° 64 du 7 janvier 2016
Textes Salaires
consultation gratuite
Accord n° 14 A du 20 mars 2002 relatif aux salaires (minima pour la région parisienne)
Avenant n° 15 du 4 novembre 2002 relatif à la prime d'ancienneté Salaires (Annexe II - Cavaliers d'entraînement)
Avenant n° 15-A du 3 novembre 2003 relatif au salaires cadres
Accord n° 15 b du 3 novembre 2003 relatif aux salaires (minima pour la province)
Avenant n° 16 A du 23 mars 2004 relatifs aux salaires
Accord n° 14 B du 4 novembre 2002 relatif aux salaires (minima pour la province)
Avenant n° 3 du 2 décembre 2005 relatif aux salaires (Annexe III - Cadres)
Avenant n° 19 du 27 juillet 2006 relatif aux salaires
Avenant n° 24 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires minimaux
Avenant n° 26 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires (indemnités de déplacements et primes)
Avenant n° 27 du 30 juillet 2008 relatif aux salaires
Avenant n° 11 du 9 avril 2008 relatif aux salaires à l'annexe III « Cadres »
Avenant n° 28 du 13 mars 2009 relatif aux salaires
Avenant n° 32 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacements et aux primes
Avenant n° 30 du 23 juillet 2009 relatif aux salaires
Avenant n° 31 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacement et aux primes
Avenant n° 29 du 15 avril 2009 relatif aux salaires
Avenant n° 33 du 16 avril 2010 relatif aux salaires
Avenant n° 34 du 16 avril 2010 relatif aux primes
Avenant n° 36 du 13 juillet 2010 relatif aux salaires
Avenant n° 38 du 13 juillet 2010 relatif aux salaires
Avenant n° 39 du 4 janvier 2011 relatif aux salaires
Avenant n° 40 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires
Avenant n° 41 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires
Avenant n° 42 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires
Avenant n° 43 du 16 février 2012 relatif aux salaires (annexe III. - Cadres)
Avenant n° 44 du 16 février 2012 relatif aux salaires (annexe III. - Cadres)
Avenant n° 45 du 16 février 2012 relatif aux salaires (Annexe III - cadres)
Avenant n° 47 du 12 février 2013 relatif aux salaires
Avenant n° 48 du 12 février 2013 relatif aux salaires
Avenant n° 49 du 30 avril 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2013
Avenant n° 50 du 30 avril 2013
Avenant n° 50 bis du 30 avril 2013
Avenant n° 51 du 12 juillet 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2013
Avenant n° 52 du 19 mars 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2014
Avenant n° 53 du 19 mars 2014 relatif aux indemnités minimales région parisienne au 1er avril 2014
Avenant n° 54 du 19 mars 2014 relatif aux indemnités minimales hors région parisienne au 1er avril 2014
Avenant n° 56 du 11 juillet 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2014
Avenant n° 57 du 11 juillet 2014
Avenant n° 59 du 13 janvier 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2015
Avenant n° 62 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016
Avenant n° 65 du 7 janvier 2016 relatif aux indemnités minimales « Hors région parisienne » au 1er janvier 2016
Avenant n° 66 du 7 janvier 2016 relatif aux primes forfaitaires d'éloignement au 1er janvier 2016
Avenant n° 67 du 7 janvier 2016 relatif aux indemnités minimales « Région parisienne » au 1er janvier 2016
Avenant n° 68 du 7 janvier 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2016 à l'annexe III « Cadres »
Textes Extensions
consultation gratuite
Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et de son avenant n° 1
Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise, la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop et d'accords conclus dans le cadre de ladite convention
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 31 mars 1998.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 16 octobre 1998.
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 8 décembre 1998.
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 18 juin 1999.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 19 mars 2000.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.
Arrêté portant extension d'un accord national sur la réduction du temps de travail dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et modifiant certains articles de la convention collective nationale de travail desdits établissements. JORF 30 juin 2000.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 2 février 2001.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 17 février 2001.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 8 août 2001.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 19 octobre 2001.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 25 juillet 2002.
Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III (Cadres) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 27 novembre 2003.
Arrêté portant extension de l'accord de salaires cadres n° 2 conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 18 décembre 2003.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 16 mars 2004.
Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 26 mars 2004.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 4 septembre 2004.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 1er juillet 2005.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 15 décembre 2005.
Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses. JORF 6 mai 2006.
Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III "Cadres" conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 6 mai 2006.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 20 décembre 2006.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 17 janvier 2007.
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos