Textes Attachés consultation gratuite
Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Fédération nationale du bois ;
Chambre syndicale nationale des bois de placage ;
Syndicat national des fabricants de palettes en bois ;
Syndicat national des producteurs de charbon de bois et de combustibles forestiers ;
Fédération française des importateurs de bois du Nord ;
Fédération française des bois tropicaux et américains ;
Pour les syndicats et fédérations suivants :
Fédération nationale des industries, des moulures et du travail mécanique du bois :
- syndicat national des fabricants de baguettes d'encadrement ;
- syndicat national des fabricants de moulures ;
- syndicat national des industries du travail mécanique du bois.
Fédération nationale du matériel industriel agricole et ménager en bois :
- syndicat national des fabricants de manches d'outils ;
- syndicat national des fabricants d'échelles de France ;
- syndicat national des fabricants de bobines et tourets pour
câbles ;
- syndicat national des fabricants de matériel industriel et ménager en bois.
Syndicat de l'emballage industriel ;
Syndicat national des industries de l'emballage léger en bois ;
Union nationale des fabricants de farine de bois ;
Groupement professionnel des fabricants de fibre de bois ;
Syndicat national des fabricants d'éléments spéciaux en bois multiformes et multiplis (FABOMU) ;
Fédération nationale de l'injection des bois :
- syndicat national de l'injection industrielle des poteaux de ligne ;
- syndicat national des fabricants et préparateurs de traverses de bois injecté pour voies ferrées ;
- syndicat national de l'injection des bois de construction.
Syndicat national des fabricants de matériaux fibragglos ;
Union française des fabricants et entrepreneurs de parquet ;
Syndicat national des applicateurs de préservation du bois ;
Fédération française de la tonnellerie ;
Fédération française des industries du sport et des loisirs ;
Groupement des industries françaises d'articles de pêche.
Fédération nationale des salariés de la construction et du bois (FNCB) CFDT.
-
PréambuleEn vigueur étendu
-
Chapitre Ier : Champ d'applicationEn vigueur étendu
-
Chapitre II : Application de l'accordEn vigueur étendu
-
Chapitre III : Emploi et précaritéEn vigueur étendu
-
Chapitre IV : Le régime des heures supplémentairesEn vigueur étendu
-
Chapitre V : La modulationEn vigueur étendu
-
Chapitre VI : Réduction du temps de travail par l'octroi de jours ou demi-journées de repos RTTEn vigueur étendu
-
Chapitre VII : RémunérationEn vigueur étendu
-
Chapitre VIII : Le temps de travail effectifEn vigueur étendu
-
Chapitre IX : L'astreinteEn vigueur étendu
-
Chapitre X : Les cadres (mise en place des forfaits)En vigueur étendu
-
Chapitre XI : Horaires de travail en cyclesEn vigueur étendu
-
Chapitre XII : Le compte épargne-tempsEn vigueur étendu
-
Chapitre XIII : Le travail à temps partielEn vigueur étendu
-
Chapitre XIV : Bilan d'application, durée et date d'entrée en vigueur de l'accordEn vigueur étendu
-
Demande d'ouverture d'un compte épargne-tempsEn vigueur étendu