Dernière mise à jour 25/05/2012
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Vétérinaires : praticiens salariés

Brochure JO n°3332 - IDCC n°2564

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés du 31 janvier 2006. Etendue par arrêté du 31 mai 2006 JORF 20 juin 2006.

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I : Classification des emplois. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 janvier 2006

Annexe II : Salaires minima conventionnels. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 janvier 2006

Annexe III : Commission paritaire de l'emploi. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 janvier 2006

Annexe IV : Accord de prévoyance. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 janvier 2006

Avenant n° 2 du 17 avril 2007 relatif à la modulation du temps de travail

Avenant n° 3 du 17 avril 2007 relatif à la garantie rente temporaire de conjoint

Avenant n° 4 du 17 avril 2007 relatif à la prime de remplacement

Avenant n° 7 du 6 octobre 2008 relatif à la période d'essai

Avenant n° 8 du 6 octobre 2008 relatif au préavis

Avenant n° 9 du 6 octobre 2008 relatif aux indemnités de licenciement

Avenant n° 10 du 6 octobre 2008 relatif au forfait annuel en jours

Avenant n° 13 du 2 juin 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 14 du 26 novembre 2009 relatif au forfait annuel

Avenant n° 15 du 26 novembre 2009 modifiant l'annexe IV relative à la prévoyance

Avenant n° 17 du 16 juin 2010 relatif à la formation professionnelle continue

Avenant n° 19 du 25 octobre 2010 relatif à la prévoyance au 1er janvier 2011

Avenant n° 20 du 25 octobre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 21 du 25 octobre 2010 relatif au repos compensateur de remplacement

Avenant n° 22 du 25 octobre 2010 relatif à la classification des emplois

Avenant n° 23 du 25 octobre 2010 relatif aux salaires minima et à la valeur du point

Avenant n° 24 du 25 octobre 2010 relatif à la commission paritaire de l'emploi

Avenant n° 25 du 25 octobre 2010 portant actualisation de la convention

Avenant n° 26 du 15 mars 2011 relatif au départ à la retraite

Avenant n° 27 du 15 mars 2011 relatif à la mise à la retraite

Avenant n° 28 du 6 octobre 2011 relatif au travail de nuit

Avenant n° 30 du 19 octobre 2011 relatif au compte épargne-temps

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Avenant n° 5 du 17 avril 2007

Avenant n° 6 du 25 mars 2008 relatif aux salaires et aux heures supplémentaires

Avenant n° 11 du 6 octobre 2008 relatif à la valeur du point

Avenant n° 12 du 2 juin 2009 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2009

Avenant n° 16 du 26 novembre 2009 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2010

Avenant n° 18 du 25 octobre 2010 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2011

Avenant n° 29 du 6 octobre 2011 relatif à la valeur du point pour l'année 2011

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés JORF 20 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés JORF 24 juillet 2007.