Dernière mise à jour 16/12/2018
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Verre : métiers du verre

Brochure JO n°3310 - IDCC n°2306

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre du 18 décembre 2002. Etendue par arrêté du 9 février 2004 JORF 18 février 2004.

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I : Système de classification des niveaux de qualification de la convention collective nationale du 18 décembre 2002

Annexe II : Salaires garantis et rémunération minimale annuelle garantie de la convention collective nationale du 18 décembre 2002

Annexe III : Remboursement des frais de déplacement et de séjour des délégués syndicaux de la convention collective nationale du 18 décembre 2002

Annexe IV : Durées et aménagements du temps de travail de la convention collective nationale du 18 décembre 2002

Annexe V : Indemnité complémentaire maladie et accident (art. 47 des clauses générales) de la convention collective nationale du 18 décembre 2002

ANNEXE VI : Accord du 19 avril 2013 relatif à l'adhésion de la CSTITV à la convention

Avenant relatif à la prévoyance de la convention collective nationale du 18 décembre 2002

Avenant relatif à l'épargne salariale de la convention collective nationale du 18 décembre 2002

Avenant n° 3 du 25 novembre 2004 portant diverses modifications de la convention

Avenant n° 4 du 8 février 2005 portant modification de la convention

Accord du 22 mars 2006 relatif à la formation professionnelle

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant du 22 mars 2006 relatif aux salaires (Annexe II)

Avenant n° 5 du 27 novembre 2007 relatif aux salaires et aux primes (Annexe II)

Accord du 17 mai 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes

Accord du 15 novembre 2013 relatif aux salaires minimaux et aux primes

Accord du 30 octobre 2014 relatif aux salaires minima et aux primes pour l'année 2014

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre JORF 18 février 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (n° 2306). JORF 1er août 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (n° 2306). JORF 19 décembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (n° 2306). JORF 27 mars 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (n° 2306). JORF 30 juin 2007.