Dernière mise à jour 25/05/2012
Newsletter hebdo saisir un email

Verre : métiers du verre

Brochure JO n°3310 - IDCC n°2306

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre du 18 décembre 2002. Etendue par arrêté du 9 février 2004 JORF 18 février 2004.

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I : Système de classification des niveaux de qualification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 décembre 2002.

Annexe II - Salaires garantis et rémunération minimale annuelle garantie CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 décembre 2002.

Annexe III - Remboursement des frais de déplacement et de séjour des délégués syndicaux. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 décembre 2002.

Annexe IV - Durées et aménagements du temps de travail. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 décembre 2002.

Annexe V - Indemnité complémentaire maladie et accident (art. 47 des clauses générales) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 décembre 2002.

Avenant "Prévoyance". CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 décembre 2002.

Avenant "épargne salariale" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 décembre 2002.

Diverses modifications de la convention Avenant n° 3 du 25 novembre 2004

Modification de la convention Avenant n° 4 du 8 février 2005

Formation professionnelle Accord du 22 mars 2006

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires (Annexe II) Avenant du 22 mars 2006

Avenant n° 5 du 27 novembre 2007 relatif aux salaires et aux primes (annexe II)

Accord du 17 mai 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre JORF 18 février 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (n° 2306). JORF 1er août 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (n° 2306). JORF 19 décembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (n° 2306). JORF 27 mars 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre (n° 2306). JORF 30 juin 2007.