Dernière mise à jour 25/05/2012
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Travail aérien : personnel navigant des essais et réceptions

Brochure JO n°3259 - IDCC n°1612

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE, primes de vols effectues sur avion Protocole d'accord du 21 janvier 1991

ANNEXE primes de de vols effectués sur avion, annexe Protocole d'accord du 21 janvier 1991

ANNEXE primes de vols effectués sur hélicopteres Protocole d'accord du 21 janvier 1991

ANNEXE relative aux vols sur hélicoptère, annexe A Protocole d'accord du 21 janvier 1991

ANNEXE relative aux vols sur hélicoptères, annexe B Protocole d'accord du 21 janvier 1991

Modifications diverses et salaires Avenant n° 3 du 21 décembre 2001

Modification de la convention Avenant n° 4 du 25 mai 2004

Modification de la convention collective Avenant n° 5 du 9 juin 2006

Textes Salaires consultation gratuite

SALAIRES Avenant n° 3 du 21 décembre 2001