Dernière mise à jour 16/12/2018
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Transformation des volailles : industries

Brochure JO n°3111 - IDCC n°1938

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I : Ouvriers Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe II : Employés Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe III : Maîtrise et techniciens assimilés Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe IV : Ingénieurs et cadres Convention collective nationale du 10 juillet 1996

Annexe V : Accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles

Annexe V : Annexe 1 (Guide de profil des emplois) Classification des emplois

Annexe V : Annexe 2 ( critère classants) Classification des emplois

Annexe V : Annexe 3 (fourchette de correspondance du coefficient) Classification des emplois

Annexe V : Annexe 4 (exemples d'emplois types avec leurs définitions) Classification des emplois

Annexe V : Annexe 5 (exemples de cotations) Classification des emplois centres de conditionnement de volailles

Annexe V : Annexe 6 (CHASYCA - GTVD) Accord du 5 février 1993 relatif à la classification des emplois

Annexe VI : Durée du travail - Accord du 31 décembre 2009

Accord d'application du 24 septembre 1976 relatif au calcul de la prime annuelle

Accord du 22 juin 1979 relatif à la mensualisation

Annexe VII : Accord du 15 septembre 1987 relatif à la sécurité de l'emploi

Accord du 12 février 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Avenant du 10 octobre 2002 relatif au travail de nuit

Accord du 26 février 2004 portant création d'une CPNEFP

Avenant du 30 septembre 2005 portant changement de dénomination de l'activité concernée

Avenant du 30 septembre 2005 relatif à la professionnalisation

Avenant du 16 décembre 2005 relatif à la mise en oeuvre du droit individuel à la formation

Accord du 28 juillet 2006 relatif à la mise à la retraite avant 65 ans

Accord du 23 mai 2007 relatif à la santé et la sécurité dans les industries de la transformation des volailles

Accord du 31 décembre 2009 portant actualisation de la convention

Accord du 12 janvier 2012 relatif à la commission de validation des accords d'entreprise

Accord du 14 janvier 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Accord du 11 mars 2014 relatif à la désignation d'un OPCA

Accord du 23 décembre 2015 relatif aux certificats de qualification professionnelle

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 1er octobre 2007 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2007 et au 1er janvier 2008

Accord « Salaires » du 1er juillet 2009

Accord du 1er mars 2010 relatif aux salaires minima pour l'année 2010

Accord du 20 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Accord du 14 janvier 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

Accord du 12 avril 2013 relatif aux salaires minima garantis au 1er avril 2013

Accord du 18 mars 2014 relatif aux salaires minimaux garantis au 1er mars 2014

Accord du 3 mars 2016 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2016

Accord du 15 février 2017 relatif aux salaires minima garantis pour l'année 2017