Dernière mise à jour 16/12/2018
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Tourisme social et familial

Brochure JO n°3151 - IDCC n°1316

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 27 du 17 septembre 1991 relatif au régime de retraite supplémentaire

Avenant n° 16 du 27 novembre 1987 relatif à l'emploi saisonnier

Accord du 27 décembre 1985 relatif à l'emploi et à la formation

Additif du 28 juin 1979 à la convention collective, relatif à l'emploi et la formation

Avenant n° 37 du 25 juillet 2001 relatif à l'ARTT

Avenant n° 38 du 25 juillet 2001 relatif aux classifications et aux salaires

Avenant n° 40 du 12 février 2003 portant modification de l'avenant n° 37 relatif à l'ARTT

Avenant n° 41 du 15 mai 2003 relatif au paritarisme et à l'exercice du syndicalisme

Avis d'interprétation relatif au statut d'assimilé cadre Avenant du 3 juin 2004

Lettre de dénonciation du 7 septembre 2005 de l'ensemble des employeurs de l'annexe I régime de prévoyance

Avenant n° 47 du 5 avril 2006 relatif à la mise à la retraite

Accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 4 avril 2007 de prévoyance complémentaire (annexe I)

Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'accord du 5 juin 2006 relatif au régime de prévoyance complémentaire

Avenant n° 2 du 7 juillet 2011 relatif à la prévoyance

Avenant n° 54 du 21 juin 2012 relatif à la commission de validation des accords

Accord du 15 novembre 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 3 du 19 mars 2013 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance

Avenant n° 57 du 11 juin 2014 relatif à l'actualisation de la convention collective

Avenant n° 58 du 5 novembre 2014 à l'accord du 5 juin 2006 relatif à la prévoyance complémentaire

Accord du 4 octobre 2016 relatif à la formation professionnelle

Accord du 17 novembre 2016 relatif à la désignation de l'OPCA et aux obligations conventionnelles de versement

Accord du 17 novembre 2016 relatif aux frais de santé et à la prévoyance

Accord du 17 janvier 2017 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avenant n° 1 du 17 janvier 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Avenant n° 2 du 20 février 2017 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 30 du 5 mai 1994 relatif aux salaires

Avenant n° 46 du 5 avril 2006 relatif aux salaires

Avenant n° 46 du 5 avril 2006 relatif aux salaires

Avenant n° 48 du 4 avril 2007 relatif aux salaires (1)

Avenant n° 49 du 11 juin 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Avenant n° 50 du 14 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2010

Avenant n° 52 du 23 novembre 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011

Avenant n° 53 du 22 novembre 2011 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2012

Avenant n° 55 du 15 novembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2012

Avenant n° 56 du 28 janvier 2014 relatif aux salaires minima au 1er mars 2014

Avenant n° 59 du 11 juin 2015 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er juillet 2015

Avenant n° 60 du 16 février 2017 relatif aux salaires minima conventionnels

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la mise à jour et d'un avenant de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 9 juillet 1986.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 30 avril 1987.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 22 mars 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 2 mai 1990.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 26 juillet 1990.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 23 août 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 15 mars 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 18 mars 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 27 octobre 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 9 novembre 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 12 octobre 1994.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 avril 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 11 juillet 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 23 février 1992.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial JORF 8 mai 1998.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 1er janvier 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 décembre 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 29 décembre 2001.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial. JORF 13 décembre 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 19 mars 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 18 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 19 mai 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 18 juin 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 1er septembre 2004.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial et d'un avis d'interprétation de ladite convention (n° 1316). JORF 9 novembre 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 13 octobre 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 7 novembre 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (n° 1316). JORF 17 décembre 2006.