Aucun article
0,00€ HT
Email
Mot de passe
Mot de passe oublié
Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation du 3 mai 1983 - IDCC 1256 - Brochure 3042 - Consultation gratuite de cette convention collective
Dernière mise à jour 08/10/2024
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Convention collective gratuite
Convention collective gratuite 1256 Thermique : équipements thermiques (OETAM, cadres, ingénieurs...
Thermique : équipements thermiques (OETAM, cadres, ingénieurs et assimilés)
Brochure
JO
n°3042 -
IDCC
n°1256
Texte de base
consultation gratuite
Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation du 3 mai 1983.
Textes Attachés
consultation gratuite
Annexe I relative à la classification de la convention collective nationale du 3 mai 1983
Annexe II sur les établissements prioritaires de la convention collective nationale du 3 mai 1983
Accord du 14 janvier 1999 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
Avenant du 18 mai 2006 relatif au dialogue social
Accord du 6 juillet 2007 portant mise en place de certificats de qualification professionnelle
Accord du 8 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Accord du 13 décembre 2010 relatif à la répartition de la contribution versée au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Accord du 30 mars 2011 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Avenant n° 1 du 20 décembre 2011 à l'accord du 8 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Accord du 24 février 2012 relatif à la validation des accords conclus par les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
Avenant n° 2 du 10 avril 2013 à l'accord du 8 décembre 2010 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Accord du 5 septembre 2014 relatif à la commission de validation des accords d'entreprise
Accord du 22 septembre 2015 relatif à la formation professionnelle
Textes Salaires
consultation gratuite
Accord du 3 juillet 2009 relatif aux rémunérations minimales pour l'année 2009
Accord du 26 juin 2014 relatif aux rémunérations minimales annuelles professionnelles garanties au 1er juillet 2014
Accord du 7 octobre 2015 relatif aux rémunérations minimales annuelles professionnelles garanties
Accord du 30 juin 2016 relatif aux rémunérations minimales annuelles professionnelles garanties au 1er juillet 2016
Textes Extensions
consultation gratuite
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation et des textes la complétant. JORF 3 février 1987.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 25 janvier 1989.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 15 juin 1989.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 3 octobre 1989.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 11 octobre 1989.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 13 septembre 1990.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 28 juillet 1991.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 17 juillet 1992.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 6 août 1994.
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 18 mai 1996.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique et de la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation. JORF 3 novembre 2001.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique et d'avenants à ladite convention (n° 998). JORF 15 octobre 2005.
Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique et d'avenants à ladite convention (n° 998). JORF 18 novembre 2005.
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos