Dernière mise à jour 12/12/2018
Newsletter hebdo saisir un email

Sport

Brochure JO n°3328 - IDCC n°2511

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 20 décembre 2001 relatif au financement de la formation professionnelle et du paritarisme

Avenant du 3 avril 2002 portant dispositions relatives à l'accord professionnel du 20 décembre 2001

Accord professionnel du 18 mai 2004 relatif à la désignation des OPCA

Avenant n° 4 du 21 décembre 2006 [annexe I] relatif aux CQP

Avenant n° 7 du 5 juillet 2007 à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP

Avenant n° 8 du 1er juin 2007 relatif aux modalités du contrat de travail intermittent

Avenant n° 9 du 1er juin 2007 relatif aux modalités du travail à temps partiel

Avenant n° 10 du 1er juin 2007 relatif aux moyens d'action des sections syndicales

Avenant n° 11 du 5 juillet 2007 relatif à la prime d'interruption d'activité

Avenant n° 12 du 5 juillet 2007 à l'annexe I portant sur les CQP

Avenant n° 13 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques »

Avenant n° 14 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur de savate »

Avenant n° 15 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »

Avenant n° 16 du 5 juillet 2007 relatif à la modulation du temps de travail

Adhésion par lettre du 2 octobre 2007 de la FERC-CGT et de l'USPAOC-CGT à la convention collective

Avenant n° 17 du 6 septembre 2007 relatif à la grille de classification du chapitre XII

Avenant n° 18 du 6 septembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire nationale

Avenant n° 19 du 6 septembre 2007 relatif aux groupements d'employeurs

Avenant n° 20 du 6 septembre 2007 relatif aux avenants n°s 12, 14 et 15 du 5 juillet 2007

Avenant n° 21 du 6 septembre 2007 relatif à la sous-commission CQP

Avenant n° 22 du 6 septembre 2007 portant modification de l'avenant n° 14 du 5 juillet 2007

Avenant n° 23 du 10 décembre 2007 modifiant l'article 12.8 de la convention collective

Avenant n° 24 du 10 décembre 2007 modifiant l'article 1er de la convention collective

Avenant n° 26 du 21 avril 2008 relatif au droit individuel à la formation (DIF)

Avenant n° 27 du 21 avril 2008 relatif aux CQP

Avenant n° 29 du 16 juin 2008 à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle

Avenant n° 30 du 16 juin 2008 relatif au cqp tennis

Avenant n° 32 du 26 juin 2008 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »

Avenant n° 33 du 26 juin 2008 à l'annexe I relative aux CQP

Avenant n° 34 du 24 novembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement

Avenant n° 35 du 24 novembre 2008 relatif aux périodes d'essai

Avenant n° 37 du 24 novembre 2008 relatif au champ d'application de la convention

Avenant n° 38 du 22 avril 2009 relatif au CQP « Assistant moniteur char à voile »

Avenant n° 39 du 22 avril 2009 relatif au CQP « Assistant professeur en arts martiaux »

Avenant n° 40 du 22 avril 2009 relatif à l'incidence de la recodification du code du travail

Avenant n° 41 du 22 avril 2009 relatif aux rémunérations minimales

Avenant n° 37 bis du 6 novembre 2009 portant modification du champ d'application de la convention

Avenant n° 42 du 16 novembre 2009 relatif au maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale

Avenant n° 43 du 17 juin 2010 relatif au fonds d'aide au développement du paritarisme

Avenant n° 44 du 7 juillet 2010 relatif à la recodification de la convention

Avenant n° 45 du 7 juillet 2010 relatif au champ d'application de la convention

Avenant n° 46 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Assistant moniteur motonautisme »

Avenant n° 47 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur d'aviron »

Avenant n° 48 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur de rugby à XV »

Avenant n° 49 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »

Avenant n° 50 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »

Avenant n° 53 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Avenant n° 54 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Avenant n° 55 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Avenant n° 56 du 10 février 2011 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Avenant n° 57 du 10 février 2011 relatif à la commission paritaire d'interprétation

Accord du 30 mars 2011 relatif au champ d'application

Avenant n° 58 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Moniteur football américain »

Avenant n° 59 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Technicien de cheerleading »

Avenant n° 60 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Animateur de badminton »

Avenant n° 61 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Moniteur de tir sportif »

Avenant n° 62 du 5 juillet 2011 relatif à la désignation d'un OPCA

Adhésion par lettre du 17 mars 2011 du syndicat SPOR à la convention

Avenant n° 63 du 9 novembre 2011 relatif au financement du paritarisme

Avenant n° 64 du 5 décembre 2011 relatif au CQP « Assistant moniteur char à voile »

Avenant n° 65 du 7 février 2012 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à xv »

Avenant n° 66 du 7 février 2012 relatif aux absences liées au mandat syndical

Avenant n° 67 du 7 février 2012 relatif au CQP « Animateur hockey sur glace »

Avenant n° 68 du 7 février 2012 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »

Avenant n° 69 du 7 février 2012 relatif à la présentation des comptes prévoyance

Avenant n° 70 du 7 février 2012 relatif au CQP « Plieur de parachute de secours »

Avenant n° 71 du 7 février 2012 relatif au CQP « Opérateur vidéo/photo parachutisme »

Avenant n° 72 du 7 février 2012 relatif au CQP « Moniteur de canoë-kayak »

Avenant n° 74 du 26 juin 2012 relatif au CQP « Animateur d'athlétisme »

Avenant n° 75 du 4 octobre 2012 relatif au CQP « Assistant moniteur de voile »

Avenant n° 76 du 4 octobre 2012 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques »

Avenant n° 77 du 4 octobre 2012 relatif à la commission paritaire nationale de prévention, d'hygiène, de sécurité et de veille sanitaire

Avenant n° 78 du 5 décembre 2012 relatif au CQP « Technicien sportif d'athlétisme »

Avenant n° 79 du 5 décembre 2012 relatif au CQP « Educateur mobilité à vélo »

Avenant n° 80 du 5 décembre 2012 relatif au financement du paritarisme

Avenant n° 81 du 5 décembre 2012 relatif au contrat de travail intermittent à durée indéterminée

Adhésion par lettre du 9 avril 2013 de la FNEAPL à la convention

Avenant n° 82 du 9 avril 2013 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »

Avenant n° 83 du 24 juin 2013 relatif à la formation professionnelle

Accord du 29 novembre 2013 relatif à une négociation pluriannuelle

Avenant n° 84 du 29 novembre 2013 relatif au CQP « Technicien de piste de karting »

Avenant n° 85 du 29 novembre 2013 relatif au fonds d'aide au développement du paritarisme

Avenant n° 86 du 10 mars 2014 relatif au CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie »

Avenant n° 87 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel

Avenant n° 89 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel

Avenant n° 90 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'escrime »

Avenant n° 91 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »

Avenant n° 92 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'arts martiaux »

Avenant n° 93 du 22 septembre 2014 modifiant l'annexe I du 7 juillet 2005 relative aux CQP

Avenant n° 94 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur course d'orientation »

Avenant n° 95 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur de savate »

Avenant n° 96 du 21 novembre 2014 relatif au CQP « Animateur escalade sur structures artificielles »

Avenant n° 97 du 15 décembre 2014 relatif à la désignation d'un OPCA

Avenant n° 98 du 15 décembre 2014 relatif aux contributions formation

Avenant n° 99 du 24 mars 2015 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 100 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de tennis »

Avenant n° 101 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Moniteur en sport adapté »

Avenant n° 102 du 2 juillet 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de voile »

Avenant n° 103 du 2 juillet 2015 relatif à l'organisation du dialogue social

Accord du 22 mai 2015 relatif à l'apprentissage

Accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé

Avenant n° 104 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques »

Avenant n° 105 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Cartographe de course d'orientation »

Accord du 4 décembre 2015 relatif à l'égalité femmes-hommes

Avenant n° 107 du 4 décembre 2015 relatif au CQP « Accompagnateur en téléski nautique »

Avenant n° 108 du 4 décembre 2015 relatif au financement du paritarisme et à la formation professionnelle

Avenant n° 109 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Technicien de tir à l'arc »

Avenant n° 110 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Moniteur de roller skating »

Avenant n° 111 du 30 juin 2016 relatif à la prévoyance

Avenant n° 112 du 27 juillet 2016 relatif à l'intégration du CDD spécifique

Avenant n° 113 du 18 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Moniteur de tennis de table »

Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII »

Accord du 11 janvier 2017 relatif à la négociation pluriannuelle

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 5 du 8 mars 2007 relatif aux salaires

Avenant « Salaires » n° 31 du 16 juin 2008

Avenant « Salaires » n° 36 du 24 novembre 2008

Avenant n° 51 du 7 juillet 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011

Avenant n° 52 du 7 juillet 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011

Avenant n° 73 du 9 mai 2012 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2012

Avenant n° 88 du 15 mai 2014 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2014

Avenant n° 106 du 6 novembre 2015 relatif aux salaires