Dernière mise à jour 23/10/2024
Retour à convention collective spectacle vivant (entreprises du secteur privé)
Textes Attachés consultation gratuite
Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique
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Article En vigueur étendu
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Titre Ier Dispositions particulières applicables aux artistes-interprètes
Qualification des contrats. - DuréeEn vigueur étendu
Signature et remise des contratsEn vigueur étendu
Clause d'essaiEn vigueur étendu
Lieu des représentationsEn vigueur étendu
Repos hebdomadaireEn vigueur étendu
Nombre hebdomadaire et rémunération des représentationsEn vigueur étendu
Nombre de représentations garantiesEn vigueur étendu
RépétitionsEn vigueur étendu
Durée des répétitions et des pausesEn vigueur étendu
Répétitions généralesEn vigueur étendu
CoursEn vigueur étendu
Rémunération des répétitionsEn vigueur étendu
Article 1.13En vigueur étendu
Reprise de représentations dans le délai de 4 moisEn vigueur étendu
Préavis de fin de représentationEn vigueur étendu
Cas de force majeureEn vigueur étendu
1er MaiEn vigueur étendu
Sécurité des effets personnelsEn vigueur étendu
Exercices périlleuxEn vigueur étendu
Maladie et accident du travailEn vigueur étendu
GrossesseEn vigueur étendu
Salaires minimauxEn vigueur étendu
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Titre II Dispositions particulières applicables aux artistes musiciens
AuditionsEn vigueur étendu
Contrat de travail à durée indéterminée : mentions obligatoiresEn vigueur étendu
Contrat de travail à durée déterminée (CDD et contrat à durée déterminée dit d'usage)En vigueur étendu
Mentions obligatoires du CDD dit d'usageEn vigueur étendu
Mentions obligatoires du contrat à durée déterminéeEn vigueur étendu
Période d'essai des musiciensEn vigueur étendu
RémunérationEn vigueur étendu
Repos hebdomadaireEn vigueur étendu
SalairesEn vigueur étendu
1er MaiEn vigueur étendu
Article 2.9En vigueur étendu
Article 2.10En vigueur étendu
Article 2.11En vigueur étendu
Durée du travailEn vigueur étendu
RépétitionsEn vigueur étendu
Plan de travailEn vigueur étendu
Cas de force majeureEn vigueur étendu
Maladie de l'artisteEn vigueur étendu
GrossesseEn vigueur étendu
DisciplineEn vigueur étendu
Enregistrements, retransmissions et diffusionsEn vigueur étendu
Article 2.20En vigueur étendu
Article 2.21En vigueur étendu
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Titre III Dispositions particulières applicables au personnel technique (y compris régisseurs, habilleuses et couturières)
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Autres dispositions
Recrutement. - Période d'essai. - Qualification des contratsEn vigueur étendu
Organisation du travailEn vigueur étendu
Jours fériésEn vigueur étendu
RéveillonsEn vigueur étendu
Majorations pour dépassement de l'horaire prévu pour le dernier service en soiréeEn vigueur étendu
Heures supplémentaires. - RécupérationEn vigueur étendu
Montage et démontageEn vigueur étendu
Représentation d'un même spectacleEn vigueur étendu
Représentations de spectacles différentsEn vigueur étendu
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Titre IV Dispositions particulières applicables au personnel d'accueil
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Dispositions particulières applicables au personnel d'accueil, contrôle et placement
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Dispositions particulières applicables au personnel d'accueil et de billeterie
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Titre V Dispositions particulières applicables aux cadres de directionEn vigueur étendu
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Titre VI Dispositions particulières applicables aux metteurs en scèneEn vigueur non étendu
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Titre VII Salaires minimauxEn vigueur étendu