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Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 - IDCC 3090 - Brochure 3372 - Consultation gratuite de cette convention collective
Dernière mise à jour 10/12/2024
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Convention collective gratuite
Convention collective gratuite 3090 Spectacle vivant (entreprises du secteur privé) › Brochure 3...
Spectacle vivant (entreprises du secteur privé)
Brochure
JO
n°3372 -
IDCC
n°3090
Texte de base
consultation gratuite
Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012
Textes Attachés
consultation gratuite
Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique
Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles
Annexe III : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de cabaret
Annexe IV : Producteurs ou diffuseurs de spectacles en tournée (spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de musique classique, chansons, variétés, jazz, musiques actuelles, spectacles de cabaret avec ou sans revue, à l'exception des cirques et des bals) et clauses générales de la convention collective visant les déplacements
Annexe V : Producteurs ou diffuseurs de spectacles de cirque
Annexe VI : Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bal avec ou sans orchestre
Avenant du 2 janvier 2001 relatif à la retraite, à la prévoyance et aux frais de santé
Avenant du 16 mai 2012 relatif aux dispositions particulières des cadres de direction
Avenant du 19 juin 2012 relatif à la prévoyance
Avenant du 3 juillet 2013 à l'accord du 2 janvier 2001 relatif à la prévoyance frais de santé
Adhésion par lettre du 4 juillet 2013 du SYNAVI à la convention collective
Avenant du 22 octobre 2013 à la convention
Accord du 29 juin 2015 relatif aux plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé
Accord du 21 octobre 2015 relatif à l'aménagement du travail à temps partiel
Avenant du 10 novembre 2015 relatif à la commission de suivi et de validation des accords
Accord du 15 décembre 2015 relatif au régime collectif obligatoire complémentaire frais de santé
Accord du 24 mai 2016 relatif aux plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé
Avenant du 10 novembre 2016 relatif aux dispositions du titre VI « Metteur en scène de théâtre » de l'annexe I de la convention
Textes Salaires
consultation gratuite
Accord du 1er décembre 2012 relatif aux salaires
Accord du 15 mai 2012 relatif aux salaires
Avenant du 24 mars 2015 relatif aux salaires minima au 1er avril 2015
Avenant du 30 juin 2015 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2015
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