Classifications Avenant n° 1 du 17 juin 2009 à l'accord du 27 janvier 1993 relatif aux classifications

Champ d'applicationEn vigueur étendu

Présentation de la classificationEn vigueur étendu

Effet, mise en oeuvre, actualisation et suivi de la classification professionnelleEn vigueur étendu

Classification et développement des compétencesEn vigueur étendu

Classification et salaires minima conventionnelsEn vigueur étendu

Régimes complémentaires de retraite des assimilés cadresEn vigueur étendu

Suivi de l'accordEn vigueur étendu

Durée, publicité et formalités de dépôtEn vigueur étendu

PréambuleEn vigueur étendu

Annexes

• Annexe I En vigueur étendu

• Annexe IIEn vigueur étendu

• Annexe IIIEn vigueur étendu

• Annexe IVEn vigueur étendu

• Annexe VEn vigueur étendu

• Annexe VIEn vigueur étendu

• Annexe VII : Avenants de cohérence aux conventions collectives

  • Avenant n° 25 portant révision des dispositions conventionnelles.

    • Article En vigueur étendu

    • Article En vigueur étendu

    • Article En vigueur étendu

  • Avenant n°26 portant révision des dispositions conventionnelles

    • Article En vigueur étendu

    • Article En vigueur étendu

    • Article En vigueur étendu