Dernière mise à jour 12/12/2018
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Papiers-cartons : production des papiers, cartons et celluloses (OEDTAM)

Brochure JO n°3242 - IDCC n°1492

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988

Accord du 2 juillet 1970 relatif à la mensualisation pour les ouvriers

ANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS, Annexe mensualisation pour les ouvriers, Recommandation CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988

ANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS, Annexe mensualisation pour les ouvriers Avenant du 30 novembre 1970

ANNEXE CATEGORIELLE EMPLOYES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988

ANNEXE CATEGORIELLE, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988

Région de l'Est - Assurance décès-invalidité Accord paritaire du 9 février 1968

Région de l'Est - Assurance décès-invalidité Accord paritaire du 21 janvier 1977

Avenant n° 22 du 9 juin 2004 relatif à la retraite

Adhésion par lettre du 7 octobre 2008 de la FPC FO à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires minima

Avenant n° 1 du 17 juin 2009 à l'accord du 27 janvier 1993 relatif aux classifications

Accord du 5 décembre 2008 relatif au CQP « Agent logistique »

Avenant n° 28 du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail

Avenant n° 33 du 9 mai 2012 modifiant certains articles de la convention

Avenant n° 34 du 25 février 2013 relatif à la prévoyance

Avenant n° 35 du 2 mai 2013 relatif aux indemnités de licenciement, de départ ou de mise à la retraite

Textes Salaires consultation gratuite

ANNEXE SALAIRES Avenant n° 18 du 9 mai 2001

SALAIRES Avenant n° 19 du 11 juin 2002

Salaires (indemnité de panier de nuit) Avenant n° 23 du 13 janvier 2005

Salaires Accord professionnel du 22 novembre 2006

Avenant n° 24 du 5 février 2008 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er février 2008

Avenant n° 25 du 30 septembre 2008 relatif à la prime de panier de nuit

Avenant n° 26 du 9 février 2010 relatif à la prime de panier de nuit au 1er mars 2010

Avenant n° 27 du 9 février 2011 relatif à la prime de nuit

Avenant n° 4 du 8 mars 2011 à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires pour l'année 2011

Avenant n° 29 du 8 mars 2011 relatif à la prime de nuit

Avenant n° 30 du 8 mars 2011 relatif à la prime de panier de nuit

Avenant n° 31 du 14 octobre 2011 relatif aux primes de nuit

Avenant n° 32 du 9 mai 2012 relatif à la prime de panier de nuit

Avenant n° 36 du 6 février 2014 relatif à la prime de panier de nuit au 1er février 2014

Avenant n° 37 du 27 avril 2016 relatif à la prime de panier de nuit au 1er avril 2016

Avenant n° 8 du 27 avril 2016 à l'accord professionnel du 22 novembre 2006

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses. JONC 17 mars 1989.

Arrêté portant extension d'un accord national sur la réduction et l'aménagement du temps de travail dans les industries de la production et de la transformation du papier-carton. JONC 30 avril 1982.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique. JORF 19 février 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique (n° 1492). JORF 3 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses (n° 1492). JORF 16 avril 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale pour les ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses (n° 1492). JORF 28 avril 2005.

Arrêté portant extension d'un accord professionnel conclu dans le secteur de la production de papiers-cartons et celluloses de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes. JORF 20 avril 2007.