Dernière mise à jour 12/12/2018
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Négoce de l'ameublement

Brochure JO n°3056 - IDCC n°1880

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du négoce de l'ameublement du 31 mai 1995

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant du 16 mai 1961 portant institution d'un régime de retraite complémentaire pour les salariés des commerces de l'ameublement

Avenant du 31 mai 1995 relatif aux cadres

Avenant du 17 janvier 2001 relatif à la classification des emplois

Annexe A relative à la nomenclature des métiers du négoce de l'ameublement, Annexe du 17 janvier 2001

Annexe B relative à la liste des emplois repères du négoce de l'ameublement, Annexe B du 17 janvier 2001

Annexe C relative à la définition des groupes de la grille de classification, Annexe C du 17 janvier 2001

Annexe D relative au schéma de la méthode de classification par les critères classants, Annexe D du 17 janvier 2001

Annexe E relative au positionnement des emplois repères de la branche dans la grille de classification, Annexe E du 17 janvier 2001

Annexe F relative à la progression des critères classants dans les groupes de la classification, Annexe F du 17 janvier 2001

Accord du 14 janvier 2004 relatif à la modification de l'article 7 de l'accord " Classification " du 17 janvier 2001

Accord du 29 mai 1989 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 2 du 21 juin 2005 portant révision de l'accord prévoyance du négoce de l'ameublement

Avenant du 23 novembre 2005 portant constitution d'une commission paritaire nationale sur l'emploi et la formation professionnelle

Avenant du 14 mars 2007 portant modification de l'article 38 relatif aux congés

Accord du 24 avril 2008 relatif à la fermeture dominicale des magasins de meubles (Corrèze)

Accord du 6 mai 2009 relatif au travail du dimanche (Hérault)

Avenant du 24 juin 2009 relatif à la mise en conformité de la convention

Accord du 28 septembre 2009 relatif au travail dominical (Gironde)

Accord du 8 décembre 2008 relatif à la fermeture le dimanche (Basse-Normandie)

Avenant du 5 février 2009 portant modification de l'accord du 8 décembre 2008 relatif à la fermeture le dimanche (Basse-Normandie)

Accord du 15 janvier 2010 relatif au travail dominical (Pyrénées-Orientales)

Accord du 21 septembre 2010 relatif au dialogue social

Accord du 15 décembre 2009 relatif au travail dominical (Haute-Saône)

Accord du 15 décembre 2009 relatif à la fermeture dominicale des magasins (Haute-Saône)

Accord du 9 avril 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant du 1er juillet 2010 modifiant la convention

Avenant du 22 décembre 2010 relatif au dialogue social

Accord du 29 décembre 2010 relatif au travail dominical (Indre-et-Loire)

Accord du 11 juillet 2011 relatif à la fermeture le dimanche (Isère)

Avenant n° 5 du 14 décembre 2011 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 6 du 11 janvier 2012 à l'accord du 29 mai 1989 relatif à la prévoyance

Avenant n° 1 du 8 février 2012 à l'accord du 21 septembre 2010 relatif au dialogue social

Avenant du 31 mai 2013 modifiant l'article 11 de la convention

Avenant du 30 octobre 2013 modifiant l'article 11 de la convention

Accord du 20 mai 2014 relatif au travail à temps partiel

Accord du 16 septembre 2014 relatif aux actions prioritaires au titre du compte personnel de formation (CPF)

Accord du 26 mai 2015 relatif à la formation professionnelle

Accord du 30 juin 2015 relatif aux frais de santé

Accord du 25 novembre 2015 relatif au pacte de responsabilité et de solidarité

Accord du 25 novembre 2015 relatif à la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux

Accord du 18 décembre 2015 relatif à la fermeture le dimanche pour l'année 2016 (Meurthe-et-Moselle)

Avenant n° 1 du 18 février 2016 à l'accord du 21 septembre 2010 relatif au dialogue social

Avenant n° 8 du 18 février 2016 à l'accord du 29 mai 1989 relatif à la prévoyance

Accord du 30 juin 2016 relatif au travail dominical (Gironde)

Accord du 21 septembre 2016 relatif au travail dominical (Indre-et-Loire)

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 23 mai 2005 relatif aux salaires

Accord du 6 décembre 2006 relatif aux salaires

Avenant du 18 janvier 2008 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2008

Accord du 1er octobre 2008 relatif aux salaires pour 2008

Accord du 18 février 2010 relatif aux salaires

Accord « Salaires » du 2 novembre 2011

Accord « Salaires » du 12 avril 2013

Accord du 30 avril 2014 relatif aux salaires minima au 1er mai 2014

Accord du 16 avril 2015 relatif aux salaires minima au 1er mai 2015

Accord du 31 janvier 2017 relatif aux salaires minima au 1er février 2017

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du négoce d'ameublement et d'accords la complétant. JORF 25 juillet 2002.

Arrêté modifiant l'arrêté du 15 juillet 2002 portant extension de la convention collective nationale du négoce d'ameublement et d'accords la complétant. JORF 10 août 2002.